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Conseil Municipal - cm 06 09 24
Convocation - 2025 06 20 Convocation CM
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Convocation - 2025 06 20 Convocation CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Logement,
Mairie de Grésy-sur-Aix 1 place de la mairie – 73100 Grésy-sur-Aix www.gresy-sur-aix.fr
04 79 34 80 50 – accueil@gresy-sur-aix.fr Grésy-sur-Aix
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal de Grésy-sur-Aix sont convoqués en Mairie – Salon d’honneur,
en séance publique qui aura lieu le
Vendredi 20 juin 2025 à 18h45
ORDRE DU JOUR :
❖ Examen simplifié :
➢ FINANCES :
• Actualisation des tarifs de la Taxe Locale pour la Publicité et les Enseignes (TLPE)
• Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• Réalisation de 16 logements sociaux « Les jardins du Sierre » :
o Garantie d’emprunt à ALLIADE
o Reversement de subvention à ALLIADE
➢ RESSOURCES HUMAINES :
• Modification du tableau des emplois :
o Création d’un poste permanent au service des espaces verts
o Création de postes permanents au service scolarité
o Création d’un poste non permanent pour accroissement d’activité au service scolarité
o Création de postes permanents au service culture/animation
❖ Examen détaillé :
➢ CULTURE et ANIMATION :
• Intervention du collectif Lac’réation : présentation du projet associatif et proposition de partenariat dans le projet de l’Esquisse
• Convention de partenariat avec Lac’Réation
• Attribution de subventions exceptionnelles pour :
o Le festival Musique et Nature en Bauges
o L’association Coup de théâtre
o L’association CESN Revard pour l’organisation de la course « la Grésylienne »
o ABCP Spectacle et fête
…/… Mairie de Grésy-sur-Aix 1 place de la mairie – 73100 Grésy-sur-Aix www.gresy-sur-aix.fr
04 79 34 80 50 – accueil@gresy-sur-aix.fr Grésy-sur-Aix
…/…
➢ FINANCES :
• Actualisation et créations des tarifs des services municipaux
➢ MARCHES PUBLICS / TRAVAUX :
• Avenants aux marchés de travaux :
o pour l’aménagement du quartier du Cœur de vie
o pour la construction du bâtiment de l’Esquisse
• Attribution du marché de service de restauration scolaire
➢ FONCIER
• Dénomination de la rue du nouveau quartier du Cœur de Vie
• Enquête publique pour la désaffectation et l’aliénation de chemins ruraux : o Les chemins des Maguets
o Les chemins de Chez Martin
o Les chemins des Choseaux
• Acquisitions foncières pour l’aménagement du Cœur de vie :
o auprès de M. Jean-François MOACHON
o auprès de M. Ludovic CLERC
o auprès des Consorts GRUBOR
o auprès de M. Jean-Michel CLERC
o auprès de l’OPAC de Savoie avec hypothèque
• Cession au Département de deux emprises pour l’aménagement d’une bande cyclable
• Acquisition foncière pour l’aménagement du Cœur de vie auprès de M. et Mme MATHIEZ – prise de garantie hypothécaire
• Acquisition d’une emprise auprès de l’AREA pour l’aménagement de la Véloroute des 5 lacs
➢ QUESTIONS DIVERSES
Fait à Grésy-sur-Aix, le 13 juin 2025
N.B : Il vous est toujours possible d’envoyer vos questions diverses en amont du Conseil Municipal, directement
au Directeur Général des Services.