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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2024 07 08 Ordre du jour avis signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Humanitaire,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 28 juin 2024
AVIS
La prochaine réunion du Conseil communautaire de Brocéliande Communauté aura lieu :
Lundi 08 juillet 2024 à 20 h 00
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
Nomination du secrétaire de séance
Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 27 mai 2024
Ordre du jour
Organisation communautaire
1. Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat 2023-2025 « Bien Vivre Partout en Bretagne »
2. Contrat Départemental de Solidarité Territoriale 2023-2028 - Avis sur la programmation pour le volet investissement pour l’année 2024
3. Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande – Approbation de la révision des statuts 4. Mise en place des titres restaurant – Autorisation de signature de l’accord-cadre 5. Renouvellement d’un contrat de projet - Mobilité
6. Responsable de la commande publique et des affaires juridiques – Suppression d’un poste d’attaché territorial – Création d’un poste de rédacteur principal de deuxième classe – Mise à jour du tableau des effectifs
Action sociale
7. Fourniture de repas pour les crèches communautaires – Autorisation de signature de marché
8. Convention de mise à disposition des locaux par la commune de Bréal sous Montfort pour le service Info Jeunes, l’Espace France Services et le Point Accueil Emploi 9. Conventions d’utilisation, de gestion et d’entretien des parties et équipements communs du pôle petite enfance avec la commune de Bréal sous Montfort et conventions de mise à disposition des bureaux Finances – commande publique – communication – formation des élus 10. Pacte Fiscal et Financier 2022-2026 et annexe 1 « Fonds de concours descendants » – Proposition d’avenants n°1
11. Avenants 1 au lot n°1-Assurance des dommages aux biens, au lot 3-Assurance des véhicules à moteur et lot 6- Assurance des prestations statutaires – Avenant 2 au lot 3 – Assurance des véhicules à moteur
12. Budget SPANC – Décision modificative n°1
Tourisme - Numérique
13. Rendez-vous avec la Lune : Autorisation de signature du marché
Patrimoine – Mutualisation - Grand et petit cycles de l’eau
14. Etude diagnostic et schéma directeur de l’assainissement intercommunal - Autorisation de signature de marché
15. Projet de dissolution du syndicat mixte « Eau de la forêt de Paimpont » - Désignation des représentants de Brocéliande Communauté au Comité de Pilotage Dissolution 16. Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust – Présentation du Rapport d’activité 2023
Transition écologique - mobilité
17. Participation à une opération d’autoconsommation collective en lien avec le SDE35 – Autorisation d’intégration au dispositif
18. Pour information : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Etude de Planification Energétique Territoriale – Note d’information relative à la stratégie de développement des énergies renouvelables proposée sur le territoire de Brocéliande communauté
Economie – emploi - agriculture
19. Parc d’Activité Les Noës – Plélan-le-Grand – Dévoiement d’une canalisation d’eau potable dans le cadre de la vente d’un terrain au profit de la société BAM
Le Président,
Bernard ETHORÉ