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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2024 03 11 Conseil ordre du jour signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
broc=liande communauté
eee ee Plélan-le-Grand, le 04 mars 2024
A l'attention de Mesdames et
Messieurs les conseillers
communautaires
Pour information à Mesdames et
Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au Conseil communautaire de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
: E= 1 a | D. | « 1
—” . eg — *E : 2 "LE
°__ Nomination du secrétaire de séance
+ Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 29 janvier 2024
Ordre du jour
Vie associative — sport — culture et loisirs
1. Schéma intercommunal de lecture publique 2023-2028 : validation des orientations — intervention en présentiel de M. Hernandez de l'Agence ABCD
2. Politique culturelle de Brocéliande Communauté 2023-2027 : Modification de l'intérêt
communautaire - Validation des enjeux, du plan d'action, des modalités d'évaluation
Organisation communautaire
3. Indemnités des élus — état 2023 — pour information
Ressources humaines
4. Mise à jour des indices de rémunération pour les agents contractuels
5. Pôle « aménagement » - instruction du droit des sols : Suppression d'un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe, création d’un poste de technicien principal 2ème classe et mise à jour du tableau des effectifs
6. Mise en place des titres-restaurant : Création d'un groupement de commandes - Autorisation de passation du marché
Finances — Marchés publics —- communication
7. Reversement de fiscalité aux communes: validation des montants d'attribution de
compensation et de dotation de solidarité Patrimoine — Mutualisation - Grand et petit cycles de l’eau
8. Pôle entrepreneurial de Brocéliande : validation d'un avenant N° 1 au lot n°1 — Gros œuvre
Transition écologique - mobilité
9. Plan de mobilité simplifié — Arrêt
10. Ligne régulière de transport collectif expérimentale entre Plélan-le-Grand et Redon : autorisation de signature d'un avenant n°1 à la convention tripartite avec Linévia et la Région Bretagne
Economie — Emploi — Agriculture | 11. We Ker — convention triennale de partenariat 2023-2025 : autorisation de signature d’un avenant n°1
12. Parc d'activité « le Hindré 3 » - Bréal-sous-Montfort : vente d'un terrain au profit de la société Robocana
13. Parc d'activité « le Hindré 3 » - Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit de la société Hermit'Alu
14. Parc d'activité « Les Noës » - Plélan-le-Grand : vente d'un terrain au profit de la société BAM
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le-Président,
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