Déliberation - DEL 2024 0158 Subvention aux associations culture 3ème répartition exercice 2024

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Déliberation - DEL 2024 0158 Subvention aux associations culture 3ème répartition exercice 2024 Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune d'Arles. Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 0158 Subvention aux associations culture 3ème répartition exercice 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'ARLES EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D'ARLES

SÉANCE DU MARDI 09 JUILLET 2024

N° DEL_2024_0158 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024 – THÈME CULTURE – 3EME RÉPARTITION

L'an deux mille vingt quatre, le neuf juillet, à 17 h 00, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'Arles, régulièrement et individuellement convoqués, se sont réunis en salle de réunion du pôle de services publics n°1, sous la présidence de Monsieur Patrick de Carolis, Maire d'Arles.

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 45

Étaient présents :

Monsieur Patrick de Carolis, Maire d'Arles, Monsieur Jean-Michel Jalabert, 1er Adjoint au Maire, Madame Mandy Graillon, Adjointe au Maire, Monsieur Pierre Raviol, Adjoint au Maire, Madame Sophie Aspord, Adjointe au Maire, Monsieur Sébastien Abonneau, Adjoint au Maire, Madame Catherine Balguerie-Raulet, Adjointe au Maire, Monsieur Frédéric Imbert, Adjoint au Maire, Madame Claire de Causans, Adjointe au Maire, Monsieur Erick Souque, Adjoint au Maire, Madame Sylvie Petetin, Adjointe au Maire, Monsieur Antoine Parra, Adjoint au Maire, Madame Paule Birot-Valon, Adjointe au Maire, Monsieur Michel Navarro, Adjoint au Maire, Madame Sibylle Laugier-Serisanis, Adjointe de quartier, Monsieur Gérard Quaix, Adjoint de quartier, Madame Eva Cardini, Adjointe de quartier, Monsieur Denis Bausch, Adjoint de quartier, Monsieur Guy Rouvière, Conseiller municipal, Monsieur Serge Meyssonnier, Conseiller municipal, Monsieur André Peytavin, Conseiller municipal, Madame Carole Guintoli, Conseillère municipale, Madame Cécile Pando, Conseillère municipale, Madame Claudine Pozzi, Conseillère municipale, Madame Sonia Bokari, Conseillère municipale, Monsieur Silvère Bastien, Conseiller municipal, Madame Marie-Amélie Ferrand- Coccia, Conseillère municipale, Madame Laure Toeschi, Conseillère municipale, Monsieur Emmanuel Lescot, Conseiller municipal, Monsieur Sophian Norroy, Conseiller municipal, Monsieur Mohamed Rafaï, Conseiller municipal, Monsieur Nicolas Koukas, Conseiller municipal, Monsieur Cyril Girard, Conseiller municipal, Monsieur Jean-Frédéric Déjean, Conseiller municipal

Absents excusés ayant donné mandat de vote :

Mandants : Mandataires :

Madame Sandrine Cochet Madame Sophie Aspord

Madame Chloé Mourisard Madame Catherine Balguerie-Raulet Madame Aurore Guibaud Madame Claudine Pozzi

Monsieur Maxime Favier Madame Sibylle Laugier-Serisanis Madame Françoise Pams Monsieur Jean-Frédéric Déjean Madame Dominique Bonnet Monsieur Nicolas Koukas

Madame Virginie Maris Monsieur Cyril Girard

Madame Marie Andrieu Monsieur Mohamed Rafaï

Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.Absent(e)s excusé(e)s :

Madame Ouided Benabdelhak, Conseillère municipale

Monsieur José Reyès, Conseiller municipal

Monsieur Xavier Gousse, Conseiller municipal

Le Conseil Municipal, réuni à la majorité de ses membres en exercice a, conformément aux dispositions de l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, désigné Sophian Norroy pour remplir les fonctions de secrétaire.

Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.VIE DE LA CITÉ

N° DEL_2024_0158 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EXERCICE 2024 – THÈME CULTURE – 3EME RÉPARTITION

Rapporteur(s) : Madame de Causans,

Service : Service de la culture

Dans le cadre des objectifs que la Ville s’est fixée en matière de dynamisme de la vie associative et de développement civique des arlésiens, elle accompagne les associations porteuses de projets dans ce domaine, et en particulier les actions visant à favoriser l’animation et l’attractivité du territoire.

Aussi, en réponse à la demande de subvention de l’association « Les ateliers de la Madeleine », il est proposé une subvention s’élevant à 500 euros.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.1611-4, L.2121-29 et L.2311-7,

Vu la loi 2000-321 et le décret 2001-495 susvisés,

Vu le règlement d’attribution des subventions aux associations de la ville d’Arles adopté par délibération n°2020-0298 le 27 novembre 2020,

Considérant la demande de subvention qui a été déposée auprès de la ville d’Arles, Considérant l’intérêt général du projet initié et mis en œuvre par cette association,

Je vous demande de bien vouloir :

1 - ATTRIBUER à l’association « Les ateliers de la Madeleine » une subvention d’un montant de 500 euros,

2 – AUTORISER Monsieur le Maire à faire procéder au versement de cette somme au crédit de cette association,

3 – PRÉCISER que les crédits sont inscrits au budget 2024.

ADOPTE À L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS.

#signature#

Conformément à l’article R421-5 du Code de Justice Administrative, le présent acte pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de sa publication.