Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Compte rend
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Co
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Co
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Co
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Co
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Pr
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Or
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Compte rendu CCPG 22 02 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Compte rendu CCPG 22 02 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Justice et droit,
Pithiverais
æ
om
Gâtinais
Terre
fldacieuse
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
JEUDI
22
FEVRIER
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le vingt-deux
février
à dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le quinze février
deux
mille
dix-huit,
se
sont
réunis
à Auxy,
sous
la Présidence
de
Madame
Delmira
DAUVILLIERS.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 58
Présents
: 52
Votants
: 57
Étaient
présents:
M.
Barrier,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot,
Mme
Berthelot,
Mme
Bison,
M.
Bougreau,
M.
Boulas
(conseiller
suppléant
de
M.
Sureau
- Juranville),
M.
Brichard,
M.
Cantournet-Altayrac,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
Mme
Chantereau,
Mme
Chesnoy,
M.
Citron,
Mme
Couillaut,
Mme
Dauvilliers,
M.
Delys,
M.
Desbois,
M.
Deserville,
Mme
Durand,
Mme
Fautrat,
M.
Fernandes,
Mme
Féry,
M.
Gainville,
M.
Gaultier,
M.
Gaurat,
M.
Gillet,
M.
Girard,
Mme
Guesdon,
Mme
Herblot,
M.
Léotard
(conseiller
suppléant
de
M.
Jové
- Echilleuses),
Mme
Lévy,
Mme
Longchamp,
M.
Lutton,
M.
Mangeant,
M.
Moisy,
Mme
Montebrun,
M.
Nauleau,
Mme
Pasquiet,
Mme
Pelhate,
M.
Petiot,
M.
Petit,
Mme
Ponotchevny,
Mme
Pouillart,
M.
Renucci,
M.
Richard,
M.
Rousseau,
M.
Roux,
M.
Saint,
M.
Thion,
M.
Touraine.
Était absente
: Mme
Malé.
Pouvoirs: M.
Colin
à
M.
Gaurat,
M.
Gaucher
à
M.
Gaultier,
Mme
Legal
à
Mme
Fautrat,
Mme
Pasquet
à
M.
Bercher,
Mme
Sonatore
à Mme
Dauvilliers.
M
Gérard
ROUSSEAU
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
Let
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil
approuve
à l’unanimité
le procès-verbal
de
la précédente
séance,
le 25 Janvier
2018.
1.
2018-17
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
d’Approlys
Le
Conseil
désigne,
à
l’unanimité
M.
Cantournet-Altayrac
comme
nouveau
représentant
de
la
CCPG
au
sein
d’Approlys.
2.
2018-18
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
d’Ingenov
45
Le
Conseil
désigne,
à
l’unanimité
M.
Cantournet-Altayrac
comme
nouveau
représentant
de
la
CCPG
au
sein
d’Ingenov
45.
3.
2018-19
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
des
commissions
«
affaires
générales,
ressources
humaines,
communication
»,
«
vie
économique
—
industrie
»
et
«
petite
enfance,
enfance,
jeunesse,
CISPD
»
Le
Conseil
désigne,
à l’unanimité
les
élus
suivants
comme
nouveaux
membres
des
commissions
:
>
Affaires
générales,
ressources
humaines,
communication
: Mme
Pelhate
;
>
Vie
économique
— Industrie
: M.
Cantournet-Altayrac
;
>
Petite
enfance,
enfance,
jeunesse,
CISPD
: Mme
Pelhate.
4.
2018-20
Désignation
d’un
nouveau
représentant
au
sein
du
PETR
Le
Conseil
désigne,
à
l'unanimité
M.
Cantournet-Altayrac
comme
nouveau
représentant
de
la
CCPG
au
sein
du
PETR.
5.
2018-21
Remplacement
d’un
membre
titulaire
au
sein
de
la
Commission
d’appel
d’offres
et
de
la
commission
MAPA Le
Conseil
approuve,
à l'unanimité,
la composition
suivante
pour
la commission
d'appel
d'offres
et
la
MAPA
:
Titulaires
Suppléants
- Christian
BARRIER
- Gérard
ROUSSEAU
- Claude
RENUCCI
- Michel
TOURAINE
- Louis
JOVE
- Luc
NAULEAU
- Hervé
GAURAT
- Fabien
BERCHER
- Thierry
CATINAT
Compte-rendu
du
Conseil
communautaire
du
22
Février
2018 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16.
2018-22
Représentation
des
délégués
d’Auxy
au
Syndicat
de
Rivière
—
Fusin
Le
Conseil
désigne,
à
l’unanimité,
comme
nouveaux
représentants
de
la
CCPG
pour
la
commune
d’Auxy
les
membres
suivants
:
TITULAIRES
SUPPLEANTS
COMMUNE
René
POUIOL
Clément
DELEBOIS
AUXY
Ghislaine
DEFROMERIE
Geoffroy
MORIN
2018-23
Modification
de
la
délibération
2017-187
portant
«
modification
de
la
grille
tarifaire
de
la
taxe
de
séjour
et
application
à
l’ensemble
du
territoire
communautaire
»
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
la
modification
de
la
délibération
n°2017-187,
en
apportant
la
précision
suivante
«
les
gites
ruraux
sont
assimilés
à
des
meublés
de
tourisme
».
2018-24
Adhésions
de
la
CC
Entre
Juine
et
Renarde
et
de
la
CC
du
Pays
de
Limours
au
SYMGHAV
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
l'adhésion
des
communautés
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde
&
Pays
de
Limours,
au
syndicat
mixte
pour
la
gestion
de
l’habitat
voyageur
(SYMGHAV).
2018-25
Modification
des
statuts
du
SYMGHAV
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
la
modification
des
statuts
du
SYMGHAV.
2018-26
Demande
de
subvention
des
coopératives
scolaires
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
les
demandes
de
subvention
des
coopératives
scolaires.
2018-27
Appels
à projets
CAF
2018
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
le
dépôt
des
projets
auprès
de
la
CAF,
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
CNAF
2018.
2018-28
CLIC
/
Programme
d'actions
collectives
de
prévention
de
la
perte
d'autonomie
2018
Le
Conseil
valide,
à
l'unanimité,
le programme
d'actions
collectives
envisagé
par
le CLIC,
pour
l’année
2018.
2018-29
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
Le
Conseil,
à
l’unanimité,
prend
acte
de
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
sur
la
base
du
rapport
présenté. 2018-30
Création
d’un
groupe
de
travail
«
équipement
aquatique
»
Le
Conseil
approuve,
à
l'unanimité,
la
création
d’un
groupe
de
travail
« équipement
aquatique
»
dont
les
membres
sont
les
suivants
:
Jean
RICHARD
Hervé
GAURAT
Claude
RENUCCI
Luc
NAULEAU
Odile
COUILLAUT
Monique
MONTEBRUN
Christine
BERTHELOT
Bernard
MOISY
Jacques
FERNANDES
Pierre
PETIOT
Olivier
CITRON
+2
agents
administratifs
2018-31
Versement
d’une
subvention
au
chantier
d’insertion
du
Jardin
de
la Voie
Romaine
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité
(M.
Thion
n’ayant
pas
pris
part
au
vote)
le
versement
d’une
subvention
de
1 200
€ au
Jardin
de
la voie
Romaine,
au
titre
de
2018.
2018-32
Demande
de
subventions
au
titre
de
la
Dotation
de
soutien
à l'investissement
local
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
la
demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
local
(DSIL)
pour
les
projets
de
construction
d’un
groupe
scolaire
et d’un
espace
aqua
ludique.
Compte-rendu
du
Conseil
communautaire
du
22
Février
2018 17. 18. 19. 20.
2018-33
Autorisation
de
signature
des
conventions
d'objectifs
Omnisport
et
école
de
musique
des
Terres
Puiseautines Le
Conseil
autorise,
à
l’unanimité,
la
Présidente
à signer
des
conventions
d'objectifs
et
à verser
des
subventions
à l'Omnisport
de
Puiseaux
(52
100
€)
et
l’école
de
musique
des
Terres
Puiseautines
(52
085
€).
2018-34
Création
des
services
commun
et
unifié,
relatifs
à
l'instruction
des
autorisations
des
droits
des
sols
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
la
création
d’un
service
commun
entre
la
CCPG
et
ses
communes
membres
et
la création
d’un
service
unifié
entre
la CCPG,
la CCP
et
la
CCPNL
et
les
communes
membres
qui
le souhaitent.
2018-35
SPANC
- Approbation
du
règlement
Le
Conseil
approuve,
à
l’unanimité,
le
nouveau
règlement
du
SPANC
et
dit
qu'il
sera
effectif
à
compter
du
1°
mars
2018.
2018-36
Autorisation
de
principe
de
mise
en
vente
de
parcelles
de
la
zone
d'activités
d’Auxy
Le
Conseil
approuve,
à
l'unanimité,
la
vente
de
parcelles
situées
sur
la
ZA
d’Auxy,
pour
un
montant
de
2,40
€/m2.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
susdits
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Beaune-la-Rolande,
le
22
février
2018
Compte-rendu
du
Conseil
communautaire
du
22
Février
2018