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Arrêté - DM20260109 005
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 10h43 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Arrêté - DM20260109 005)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
préfecture
SUR
6
L
6
Publié
le
ID
: 005-210500237-20260116-DM20260109
005-AR
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉCISION
DU
MAIRE
FE g
DM20260109_005
BRIANCON Thème
: SPORTS
CENTRE
AQUATIQUE
Objet
: Contrat
de
location
longue
durée
et
maintenance
d'un
robot
de
nettoyage
pour
le
Centre
Aquatique
de
Briançon
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2121-29,
L.
2122-29,
L.
2122-23,
L.
2131-1
et
L.
2131-2;
le code
de
la
commande
publique,
notamment
ses
articles
relatifs
VU
aux
marchés
publics :
VU
le
procès-verbal
d'installation
du
conseil
municipal
en
date
du
03
juillet
2020
:
VU
le
procès-verbal
de
l'élection
du
Maire
et
des
adjoints
en
date
du
03
juillet
2020
:
VU
la délibération
n°DEL.2020.10.01/108
portant
délégation
au
Maire
pour
exercer
au
nom
de
la Ville
les
attributions
indiquées
à
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
renouveler
le contrat
de
location
longue
durée
et
de
maintenance
du
robot
de
nettoyage
du
Centre
Aquatique
de
Briançon
pour
assurer
la
continuité
du
service
public
et
la
qualité
des
installations ;
CONSIDERANT
que
la société
HEXAGONE
MANUFACTURE,
située
1-5
rue
Michel
|
Carré,
95100
Argenteuil,
a
présenté
une
offre
technique
adaptée
aux
besoins
de
la Ville,
conformément
au
devis
n°1126101462
en
date
du
15
décembre
2025 :
DECIDE
Article
1
La
Ville
de
Briançon
est
autorisée
à
signer
le
contrat
de
location
longue
durée
et
de
maintenance
d'un
robot
de
nettoyage
(référence
SHLC510AL6012)
avec
la
société
HEXAGONE
MANUFACTURE,
pour
une
durée
de
60
mois
à
compter
du 1er
janvier
2026. Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/01/2026
Publié
le
S
L
C
ID
: 005-210500237-20260116-DM20260109
005-AR
Article
2
Dans
le
délai
mentionné
à
l'article
98
du
code
des
Marchés
Publics,
à
compter
de
la
réception
de
la
facture,
la
somme
de
19
241,03
euros
TTC
(soit
16
034,19
euros
HT)
pourra
être
versée
à
la
société
HEXAGONE
MANUFACTURE,
selon
les
modalités
de
paiement
prévues
au
devis
n°1126101462.
Les
frais
de
dossier
et
de
suivi
de
contrat
sont
inclus
dans
ce
montant.
Article
3
Monsieur
le
Maire,
où
en
cas
d'empêchement,
son
représentant,
est
autorisé
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Ville
de
Briançon,
le
contrat
de
location
longue
durée
et
de
maintenance
avec
la
société
HEXAGONE
MANUFACTURE,
ainsi
que
toute
pièce
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
décision.
Article
4
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Marseille
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
décision
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
°
date
de
sa
réception
en
sous-préfecture
;
°
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
Un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir,
soit
: e__à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
l'autorité
territoriale :
e_
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Article
5
Madame
la
directrice
générale
des
services
est
chargée
de
l'exécution
de
la
présente
décision
qui
sera
affichée
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles,
publiée
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
commune,
notifiée
à
l'intéressé
et
transmise
:
°
au
représentant
de
l'État
dans
l'arrondissement
de
Briançon
:
°
au
receveur
municipal,
Fait
à Briançon,
le
{6
JAN,
2096
Publiée
le
:
16
JAN,
2076
___
Par délégation,
Béatrice
CHEVALIER
Directrice
Générale
des
Services Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
L
À
+
E-
X
À
G
O
N
--
der
préfecture le 16/01/2026 SL
MANUFACTURE
ID
: 005-210500237-20260116-DM20260109
005-AR
FABRICANT
FRANCAIS
DEPUIS
1987
Page 1/1
Devis
#
1126101462
VILLE
DE
BRIANCON
- Service
Finances
26
AVENUE
DU
159E
RIA
CITE
Code Client
11CP003779
LES
—
Réf.
HEXAGONE-RCOMM-CT
|
nee
05100 BRIANCON
No.
d'identification
21050023700354
/ srv
SPPISC
Contact
AUTUORI
JEAN
MICHEL
Tél.
04.92.20.04.04
-
Email
jean-michel.autuori@mairie-briancon.fr
—.
CENTRE
AQUATIQUE
DE
BRIANCON
Validité
de
l'offre
15/06/2026
37
RUE
GEORGES
BERMOND
GONNET
5
:
05100
BRIANCON
Réglement
45
jours
net
FRANCE
Devise
EUR
Contact
administratif
Affaire
suivie
par
Camile
THESE
- 07
77
26
01
53
Date
15/12/2025
Référence
Désignation
Quantité
AU
Total
H.T.
Location
longue
durée
Hexabox
de
60
mois
SHLC510AL6012
LOCATION
LONGUE
DUREE
ROBOT
MP3
M
12.00
253.44
20.0000
%
3 041.28
MAGELLAN
- 1ERE
ANNEE
SGA001N000
Frais
de
dossier
et de
suivi
de
contrat
location
1.00
48.15
20.0000
%
48.15
Lo Race
Elle
3
089.43
SHLC510AL6012
LOCATION
LONGUE
DUREE
ROBOT
MP3
M
._
12.00
259.78
20.0000
%
3
117.36
MAGELLAN
- 2EME
ANNEE
SHLC510AL6012
LOCATION
LONGUE
DUREE
ROBOT
MP3
M
12.00
266.27
20.0000
%
3
195.24
MAGELLAN
- 3EME
ANNEE
SHLC510AL6012
LOCATION
LONGUE
DUREE
ROBOT
MP3
M
12.00
272.93
20.0000
%
3
275.16
MAGELLAN
- 4EME
ANNEE
SHLC510AL6012
LOCATION
LONGUE
DUREE
ROBOT
MP3
M
12.00
279.75
20.0000
%
3 357.00
MAGELLAN
- 5EME
ANNEE
- Mode
de
fonctionnement
Magellan
avec
au
choix
un
départ
immédiat
ou
différé
- Câble
de
32
mètres
avec
système
exclusif
évitant
au
câble
de
faire
des
noeuds
grâce
à
un
capteur
de
rotation
360°
- Chariot
de
transport
inox
équipé
d'un
enrouleur
- Sac
parachute
d'une
finesse
de
105
microns
- Mousses
PVA
- Kit liner - Kit rehausse - Largeur
de
travail
: 500
mm
- Surface
de
nettoyage
: 270
m?/heure
- Aspiration
: 50
m3/heure
- Radiocommande
étanche
et anti
choc
- Conforme
à
la
norme
NFC
15-100
Banque
: SOCIETE
GENERALE
IBAN :
FR76
3000
3015
9100
0200
7548
127
Swift/BIC
: SOGEFRPP
À
Je
soussigné(e)
reconnais
avoir
pris connaissance
des
conditions
générales
de
ventes
et de
réservelde
propriétés,
disponibles
sur
simple
demande,
et déclare
formellement
avoir
les
pouvoirs
nécessaires
pour
engager
l'entreprise
ci-dessus
désignée.
"Bon
pour
accord"
(Signature
date
et cachet
de
l'entreprise)
16 JAN 28
péagrice CHEVA
Total
H.T.
16
034.19
TVA
20.0%
(C4) de
16034.19
3 206.84
Net
à
payer
T.T.C.
EUR
19
241.03
e.CcOM
——
infpÎw@myhexagone.com
—
4
9500
Argenteuil,
France
- Tél
: +33
(0)1
34
34
11
55
- Fax
: +33
(0)1
34
34
11
50
ÿ 34082458000047
- TVA
FR50340824580
- RCS
B340
824
580
- APE
2790
Z
bpifrance