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Déliberation - 6712139f395a8901269389
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Budget,
COMMUNE
DE
JUSSAC
délibération :
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le vendredi
13
septembre
à
18
h 30,
le Conseil
Municipal
D2024
3
7
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie,
—
sous
la
présidence
de
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Le
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
|
Date
de
convocation
du
: 04
Septembre
2024
exercice
: 19
Présents
: 10
Présents
: Madame
BASTIEN
Joëlle,
Madame
CLUSE
Nathalie,
Madame
COLOMB
Yvette,
Madame
FOUSSAT
Françoise,
Madame
GANE
Cécile,
Monsieur
LACROIX
Votants
: 15
Michel,
Madame
MALHERBES
Caroline,
Monsieur
RODIER
Jean-François,
Monsieur
VIOLLE
Willy,
Madame
DELHOSTAL
Anne
Pouvoirs : Monsieur
ARNAL
André
a donné
pouvoir
à
Madame
CLUSE
Nathalie
Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick
a
donné
pouvoir
à
Monsieur
LACROIX
Michel
Madame
LINARD
Danielle
a donné
pouvoir
à
Madame
BASTIEN
Joëlle
Monsieur
SCIORETO
Cyrille
a donné
pouvoir
à Monsieur
RODIER
Jean-François
Monsieur
ROUX
Hervé
a
donné
pouvoir
à
Madame
DELHOSTAL
Anne
Objet
: Aménagement
voirie
route
de
Puérejouls
(RD46)
et
route
de
Bessou/Esclauzels
-
convention
CIT
(Cantal
Ingéniérie
et Territoires)
Absent(s)
: Monsieur ANDRE
Jean-Luc,
Monsieur
ROFFY
Jacques,
Monsieur
PRIVAT
Jean Excusé(s)
: Monsieur
ARNAL
André,
Monsieur
GRAFFOUILLERE
Pierrick,
Madame
LINARD
Danielle,
Madame
PRADEL
Céline,
Monsieur
SCIORETO
Cyrille,
Monsieur
ROUX
Hervé
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Caroline
MALHERBES
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
des
crédits
ont
été
inscrits
et
votés
au
budget
2024
pour
l'aménagement
de
la
route
de
Puéruejouls
RD46
et
de
la
route
de
Bessou.
Monsieur
le Maire
précise
qu'étant
adhérent
du
CIT
(Cantal
Ingéniérie
et Territoires),
celui-ci
pourra
nous
accompagner
dans
le
cadre
de
ses
missions
dont
celle
d'Assistance
à
Maîtrise
d'ouvrage.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
APPROUVE
le
recours
à
l'assistance
du
CIT
dans
l'élaboration
et
le suivi
des
projets.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l'assistance
du
CIT.
-
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 015-211500830-20240913-D2024-3-7-DE Date de télétransmission : 17/09/2024 Date de réception préfecture : 17/09/2024