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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20241001
Document publié le Mardi 1 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20241001)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 1er octobre 2024 à 16 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 25 septembre 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : Mme Nelly SORIN – 1ère Vice-Présidente de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 2 octobre 2024
Affichage au siège CSMA le : 2 octobre 2024
Publication sur le site internet le 2 octobre 2024
N° décision Objet Vote
Cycle de l’eau
B_01.10.2024-01
Convention relative à la fourniture d’eau potable et à la gestion des
écarts entre Vendée eau et Clisson Sèvre et Maine Agglo jusqu’au 31
décembre 2031
unanimité
Transport - mobilités
B_01.10.2024-02
Schéma Vélo : convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour
l’aménagement d’un itinéraire cyclable sur la commune de La Haye-
Fouassière – Liaison Gare vers PN9
unanimité