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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240702
Document publié le Mardi 2 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240702)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 2 juillet 2024 à 16 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 25 juin 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 3 juillet 2024
Affichage au siège CSMA le : 3 juillet 2024
Publication sur le site internet le : 3 juillet 2024
N° décision Objet Vote
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