Compte-Rendu - crcm du 17.3.24

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Compte-Rendu - crcm du 17.3.24 Document publié le Vendredi 10 février 2017 par la commune d'Hôpital-sous-Rochefort. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm du 17.3.24)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24.03.2017

L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT, le 24 mars à 20 h 30, le conseil municipal régulièrement convoqué dans la salle de la mairie s’est réuni en session ordinaire

Il y avait 7 membres présents :

Présents : Mr GUILLIN, Mr COSTON, Mme MASSACRIER, Mr ROLLAND, Mme TRAPEAU, Mr BERTUEL, Mme CHAMILLARD.

Absents :

Président de séance : Mr Pascal COSTON

Secrétaire de séance : Mme MASSACRIER

Dominique GUILLIN, Maire ouvre la séance à 20 h 30.

1/ Approbation du précédent compte-rendu

Le compte rendu du 10 février 2017 est approuvé à l'unanimité.

2/ Approbation des comptes de gestion de la Commune et de l’eau et assainissement 2016

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les comptes de gestion 2016 transmis par le comptable, Trésorerie de Boën, qui énoncent les résultats d’exécution du budget général et du budget eau et assainissement pout l’exercice 2016. Le Maire constate que les comptes de gestion ainsi présentés sont conformes aux résultats des comptes administratifs 2016 de la Commune, soit :

RESULTAT DE CLOTURE 2016 :

BUDGET GENERAL

Section de fonctionnement + 42 823.19 €

Section d’investissement + 15 240.07 €

BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Section d’exploitation + 20 140.69 €

Section d’investissement + 33 185.30 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- APPROUVE les comptes de gestion 2016 émis par le comptable du Trésor Public de BOEN.3/ Approbation des comptes administratifs de la Commune et de l’Eau et Assainissement 2016

Monsieur le Maire se retire de la salle du Conseil pour permettre au Conseil de procéder à l’approbation des comptes administratifs de la Commune et de l’Eau et Assainissement 2016.

Monsieur Pascal COSTON, et Madame Isabelle SIRIEIX, secrétaire de mairie, présentent au Conseil les résultats des comptes administratifs 2016 :

RESULTAT DE CLOTURE 2016 :

BUDGET GENERAL

Section de fonctionnement + 42 823.19 €

Section d’investissement + 15 240.07 €

BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Section d’exploitation + 20 140.69 €

Section d’investissement + 33 185.30 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- APPROUVE les comptes administratifs de la Commune et de l’Eau et Assainissement 2016.

4/ Affectation des résultats budget Commune 2016 et budget Eau et Assainissement 2016

1) Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le résultat global du budget général 2016 soit : 58 063.26 €

Il est proposé d’affecter le résultat du budget général 2016 au budget général 2017 de la manière suivante :

- Le résultat de fonctionnement au compte R 002 en fonctionnement : 42 823.19 €

- Le résultat d’investissement au compte R 001 en investissement : 15 240.07 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- ACCEPTE l’affectation du résultat du budget général 2016 au budget général 2017 selon les modalités présentées.

2) Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le résultat global du budget Eau et Assainissement 2016 soit : 53 326.99 €

Il est proposé d’affecter le résultat du budget Eau et Assainissement 2016 au budget Eau et Assainissement 2017 de la manière suivante :- Le résultat de fonctionnement au compte R 002 en fonctionnement : 20 140.69 €

- Le résultat d’investissement au compte R 001 en investissement : 33 185.30 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- ACCEPTE l’affectation du résultat du budget Eau et Assainissement 2016 au budget Eau et Assainissement 2017 selon les modalités présentées.

5/ Vote des budgets primitifs Commune et Eau et Assainissement 2017

Monsieur le Maire présente au Conseil les budgets primitifs de la Commune et de l’Eau et Assainissement 2017.

BUDGET COMMUNE

Section de fonctionnement dépenses et recettes 153 373.19 €

Section d’investissement dépenses et recettes 383 311.07 €

BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Section d’exploitation dépenses et recettes 45 711.79 €

Section d’investissement dépenses et recettes 429 574.13 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- VOTE le budget primitif de la Commune et le budget primitif de l’Eau et l’Assainissement pour l’année 2017.

6/ Compte de gestion 2016, compte administratif 2016 du CCAS pour information

Monsieur le Maire, Président du Conseil d’Administration, présente à titre d’information, les résultats du compte de gestion et du compte administratif 2015 du budget CCAS.

RESULTAT DE CLOTURE 2016

Recettes 1 765.00 €

Dépenses 1 626.56 €

Résultat (excédent) 138.44 €

Résultat antérieur 1 544.22 €

Résultat cumulé 1 682.66 €

Section de fonctionnement + 1 682.66 €

Section d’investissement : pas d’opérationsMonsieur GUILLIN, Président du Conseil d’Administration, présente, à titre d’information, à l’assemblée le projet de budget 2017 du CCAS, et explique que pour l’année 2017, aucune subvention du budget communal ne sera faite sur le budget du CCAS puisqu’il y a un report du résultat cumulé de l’année 2016, d’un montant de 1.682.66 €.

Le budget prévisionnel 2017 s’établit donc ainsi :

- Recettes de fonctionnement 1.752.71 €

- Dépenses de fonctionnement 1.752.71 €

7/ Demandes de subventions aux associations

Monsieur le Maire informe le Conseil des demandes de subventions reçues et propose au Conseil Municipal de se prononcer sur les associations à retenir et le montant des subventions qui leur sera attribué par la Commune de l’Hôpital Sous Rochefort pour l’année 2017.

- Banque alimentaire 50.00 €

- ADMR 70.00 €

- Amicale des Pompiers 50.00 €

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité - VOTE les montants des subventions attribuées à la Banque Alimentaire, à l’ADMR, et à l’Amicale des Pompiers.

8/ Convention assistance technique pour les communes rurales en matière de voirie avec le Département de la Loire

Monsieur le Maire explique la proposition du Département Loire pour l’assistance à la maîtrise d’ouvrage concernant la voire.

Il explique que la voirie fait partie des compétences de la CALF et que de plus nous n’avons pas de projet de voirie pour 2017.

Il n’est donc peut être pas nécessaire de signer une convention avec le Département sur ce sujet et donc payer une dépense minimum de 250 € (forfait convention).

9/ Convention de passage avec l’Office du Tourisme Loire Forez concernant l’organisme de « jeu de l’oie »

Monsieur le Maire explique que l’Office de Tourisme Loire Forez souhaite proposer un jeu de l’oie itinérant à destination du jeune public dans le bourg de L’Hôpital Sous Rochefort avec un départ de la salle des fêtes.

Ces manifestations se feront sur deux jours, les mercredi 26 juillet 2017 et mercredi 16 août 2017 entre 14 h 30 et 16 h 30.

Il convient, pour ce faire, de signer avec l’Office de Tourisme Loire Forez une convention pourl’organisation de ces manifestations.

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- ACCEPTE la convention proposée par l’Office de Tourisme Loire Forez,

- DONNE pouvoir et autorisation à Monsieur le Maire de signer cette convention avec l’Office de Tourisme.

Questions diverses

Monsieur le Maire informe le Conseil qu’un administré souhaite réaliser un stage de découverte aux emplois verts proposée par le Centre de Formation du Puits de l’Aune à FEURS, et demande à faire ce stage, d’une durée de trois semaines, dans notre commune.

Après avoir demandé l’avis du Conseil Municipal, celui-ci accepte.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30.

Mr GUILLIN Mr COSTON Mme MASSACRIER

Mme TRAPEAU Mr ROLLAND Mr BERTUEL

Mme CHAMILLARD