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Arrêté - AM n 02.178 ROTEL CHEZ SIG IMAGE rue des Zinnias
Arrêté - AM n 01.178 ROTEL chez SIG IMAGE rue de l Egalit
Arrêté - 2025 12 01 rotel chez sig image 39 rue d ela capelette
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Zouafques.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 12 01 rotel chez sig image 39 rue d ela capelette)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
PAS-DE-CALAIS
Mairie
de
ZOUAFQUES
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
Tél : 03.21.82.56.81
Place
de l’Abbé
Couplet
=
Mail
: mairie.zouafques@wanadoo.fr
62890
Zouafques
CANTON
SAINT
OMER N°
2025-12/01
Le
Maire
de
la
commune
de
ZOUAFQUES,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Code
de
la
Route,
VU
la
demande
formulée
par
ROTEL
CHEZ
SIG
IMAGE,
Tech
Izarbel,
2 Allée
Théodore
Monod
64210
BIDART,
Considérant
la nécessité
de
prendre
des
mesures
pendant
le déroulement
des
travaux
de
création
d’un
branchement
électrique
aéro
souterrain
au
39
rue
de
la Capelette,
ARRÊTE
Article
1:
À
partir
du
15
décembre
2025
et
pour
une
durée
de
30
jours,
une
restriction
de
circulation
sera
établie
au
niveau
du
39
rue
de
la Capelette
afin
d'assurer
la sécurité
pour
l’exécution
des
travaux
mentionnés
ci-dessus.
Article
2
: : La
restriction
de
circulation
sera
mise
en
place
par
les moyens
suivants
:
-_
Alternat
par
feux
tricolores
manuellement
-
Stationnement
et dépassement
interdits
aux
véhicules
légers
et poids
lourds
-
Vitesse
limitée
à 30km
Article 3
: La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
et entretenue
par les soins
et aux
frais
de
l'entreprise
ROTEL
CHEZ
SIG
IMAGE.
Article
4
: Madame
la
secrétaire
générale
de
Mairie,
la
Gendarmerie
Nationale
et
l'entreprise
ROTEL
CHEZ
SIG
IMAGE
sont
chargées,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
Fait
à
Zouafques,
le
2
décembre
2025
F.
DUPONT
Maire
d {