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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 commissions thematiques composition et election des membres
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 03 commissions thematiques composition et election des membres)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Industrie,
W-DE-1M4-200007497-2022 0209-03 _#8622072
DEPARTEMENT 2022-039
Alpes-de-Haute-Provence
mm EXTRAIT
c à d'Agglomé DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
ommunauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES D'AGGLOMERATION
AGGLOMERATION nn | .
L'an deux mille vingt-deux et le neuf du mois de février à quatorze
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le 1er du mois de février
Séance du 9 février 2022 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES BAINS,
sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO,
N°03 Présidente
Objet : Commissions
thématiques : composition et
élection des membres Est nommé secrétaire de séance : BLANC Miche]
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET Françoise (jusqu'au rapport n° 37), BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricis, ISOARD Christian, ISOARDI Delphine, JOUVES Mare, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel Gusqu'au rapport n° 73), OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PELESTOR Michel (à partir du rapport n° 4 à le désignation du Sictiam), PEREIRA Georges, POURCEL Simone Gusqu'au rapport n° 57), PRIMITERRA Geneviève (jusqu’au rapport n° 76), PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert (absent au rapport n° 30), SANCHEZ Pierre Bernard, SEGOND Claude, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René,
VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER IHtalo
E léég :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland (présent jusqu'au rapport n° 28)
COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GERACE Isabelle
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etajent représentés:
BELMONTE Syivie a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
BOCQUET Patricia a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Laura
CHALVET Gilles a donné pouvoir à DE SOUZA Benoit
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à VIVOS Patrick
HONNORAT Michelle a donné pouvoir à PAIRE Marie Claude
PAUL Gilles a donné pouvoir à BAILLE Denis
PIERI Bernard a donné pouvoir à BLANC Michel
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick (à partir du rapport n° 58)
QUENETTE Pascale a donné pouvoir à OGGERO BAKRI Céline
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à ISOARD Christian
Etalent excuses :
BERTRAND Philippe FLORES Sylvain,
CROZALS Florent REBOUL Childérie,
BOURJAC Jean Marie UGHETTO Wendy
GRAVIERE Remy,
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/02/9925 2022-040
Madame GRANET BRUNELLO Patricia, rapporteur, expose ce qui suit :
En application des articles L. 2121-22 et L. 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil communautaire avait décidé par délibération du 15 octobre 2020, de créer 7 commissions thématiques à titre permanent comme suit :
- La commission Finances
- La commission Économie
- La commission Tourisme
- La commission Environnement, déchets et transition écologique
- La commission Aménagement de l’espace, mobilité, habitat
- La commission Voirie, réseaux divers et bâtiments
- La commission Développement social et culturel
Le conseil avait décidé que ces commissions soient composées de 15 membres chacune outre Madame la Présidente, Présidente de droit.
Par renvoi de l’article L. 5211-1 du CGCT à l’article L. 2121-22 du CGCT, les commissions des communautés comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus doivent respecter le principe de la représentation proportionnelle afin de permettre l'expression pluraliste des élus.
Le nombre de candidats n’atteignant pas 15 pour certaines commissions, le conseil avait décidé par délibération du 9 décembre 2020, que le nombre de membre des commissions soit au maximum de 15. Les commissions peuvent ainsi valablement se réunir même si le nombre de membre est inférieur à 15.
Le conseil décide, à l’unanimité :
- De maintenir les commissions communautaires créées en 2020
- De maintenir la composition des commissions communautaires décidée en 2020
- De maintenir les désignations effectuées en 2020
- De désigner des membres pour pouvoir éventuellement les sièges vacants soit du fait de l’annulation des opérations électorales de la Ville de Digne-les-Bains, de la démission de Monsieur Michel AUDRAN en tant que membre des commissions Economie et Environnement, déchets et transition écologique, soit du fait que le nombre maximum de 15 membres n’était pas atteint dans certaines commissions.
TT TRECÇU EN PREFECTURE | le 11/82/2022
en
99_DE-t04-200007497-2022 0209-08 _00 022 022 Suite aux candidatures reçues, les listes suivantes sont proposées :
Commission Finances :
BONDIL Marc
COSSERAT Sandrine
REINAUDO Gilbert
BENOIT Gérard
VIVOS Patrick
ESCLAPEZ Nathalie
CAZERES Benoit
URQUIZAR Danièle
LAQUET Laura
BERTRAND Philippe
KUHN Francis
TEYSSIER Eliane
HONNORAT Michelle
PAIRE Marie-Claude
PRIMITERRA Geneviève
Commission Economie :
LAQUET Laura
VIVOS Patrick
ACCIAI Bruno
ESCLAPEZ Nathalie
SAVORNIN Béatrice
URQUIZAR Danièle
BERTRAND Philippe
AUDRAN Michel
COSSERAT Sandrine
KUHN Francis
PIERI Bernard
TEYSSIER Bernard
CHALVET Gilles
PRIMITERRA Geneviève
Commission Tourisme :
FIGUIERE Marie-José
POURCEL Simone
ACCIAI Bruno
ESCLAPEZ Nathalie
SAVORNIN Béatrice
URQUIZAR Danièle
COCHET Brigitte
ISOARDI Delphine
2022-041
f REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/82/2022
SODE-0M-208007497-202282 09-09 _9022022 Commission Environnement déchets et transition écologique :
RISSO Gilbert
TEYSSIER Bernard
KUHN Francis
PIERI Bernard
HONNORAT Michelle
DE SOUZA Benoit
PRIMITERRA Geneviève
VILLARD René
COSSERAT Sandrine
PAUL Gérard
ESTIENNE Claude
EYMARD Max
OBELISCO Francine
POURCEL Simone
ACCTIAI Bruno
ISOARD Christian
CAZERES Benoit
BAILLE Denis
AUDRAN Michel
MOULARD Damien
CHALVET Gilles
PRIMITERRA Geneviève
Commission Aménagement de l’espace, mobilité, habitat :
PAUL Gérard
ESTIENNE Claude
BOYER Christian
PROUST Brigitte
COCHET Brigitte
ARENA Antoine
VIVOS Patrick
SAVORNIN Béatrice
CAZERES Benoit
URQUIZAR Danièle
PEREIRA Georges
VOLLAIRE Nadine
BLANC Michel
CHALVET Gilles
PRIMITERRA Geneviève
2022-042
R——
REÇU EN PREFECTURE
le 11/02/2022
99_DE-004-200067437-20220209-09 09022022 Commission Voirie, réseaux divers et bâtiments :
SEGOND Claude
CAZERES Benoit
BAILLE Denis
REINAUDO Gilbert
EYMARD Max
TRABUC Nicolas
ARENA Antoine
VIVOS Patrick
CROZALS Florent
ISOARD Christian
REBOUL Childeric
URQUIZAR Danièle
BLANC Michel
DE SOUZA Benoit
PRIMITERRA Geneviève
Commission Développement social et culturel :
FONTAINE Sonia
FIAERT Claude
VIVOS Patrick
POURCEL Simone
SAVORNIN Béatrice
JOUVES Patrick
LAQUET Laura
BERTRAND Philippe
RISSO Gilbert
THIEBLEMONT Martine
PEREIRA Georges
SOLTANI Boulares
SANCHEZ Pierre
DE SOUZA Benoit
PRIMITERRA Geneviève
2022-043
Pour chaque commission, les candidatures ayant été présentées, et le nombre de
membres fixé à 15 maximum, il est procédé aux opérations de vote.
! RECU EN PRÉFECTURE Î
le 11/02/2822
LE .
99-DE-004-200087497-20220209-08 09022022 2022-044
En application de l’article 2121-21 du CGCT, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/02/2022
dont
29_DE-0M-200067487-20220209-09_09 022022