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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 01 Election des membres de commissions thematiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 01 Election des membres de commissions thematiques)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Exploration spatiale,
p—
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
Année 2020
Séance du 09 décembre 2020
N°01
Objet : Elections des membres
des commissions thématiques
D
Etaient présents :
Wendy, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient smppléés ;
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
AUZET Guy a donné pouvoir à LAURENT Patrick
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
ISOARD Christian a donné pouvoir à ISOARD Sandrine
JOUVES Marc a donné pouvoir à YAHIAOUI Karim
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEGOND Claude a donné pouvoir à MANENT Michel
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Etaient représentés :
BASSET Françoise a donné pouvoir à CROZALS Florent
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
BLANC Michel a donné pouvoir à MOULARD Damien
CHALVET Gilles a donné pouvoir à MAGAUD Nathalie (jusqu'au rapport n°11) COCHET Brigitte a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole {à partir du rapport n° 24) DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à POURCEL Simone
OGGERO BAKRI Céline a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
PIERI Bernard a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
REINAUDO Gilbert a donné pouvoir à FIAERT Claude
Etnient excusés :
BARDIN Chantal, BAUDOUI Marie Anne, BOURJAC Jean Marie, FLORES Sylvain, REBOUL Childéric
2020-489
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
D'AGGLOMERATION
L'an deux mille vingt et le neuf du mois de décembre à dix-sept
le . conseil d'agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le 1* du mois .de
décembre 2020, s'est réuni dans la salle du Palais des Congrès à
DIGNE LES BAINS, sous la présidence de Madame Patricia
GRANET BRUNELLO
Est nommé secrétaire de séance : VIVOS Patrick
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Éric, BAILLE Denis, BENOIT Gérard, BERTRAND
Philippe, BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nadia, CHALVET
Gilles @ partir du rapport n° 12), COCHET Brigitte (jusqu’au rapport n° 23), COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, CROZALS Florent, DECROIX Hugo, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonis, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (jusqu’au rapport n°31), ISNARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, ISOARDI Delphine, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MAGAUD Nathalie, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, POSTEL Crystelle, POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REYNAUD Patrice, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, UGHETTO
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 17/12/2028
RM wF.
99DE-004-200087437-20201288-001 0912202 2020-4890
Madame Patricia GRANET BRUNELLO), rapporteur, expose ce qui suit :
En application des articles L. 2121-22 et L. 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseïl communautaire a décidé par délibération du 15 octobre 2020, de créer 7 commissions thématiques à titre permanent comme suit :
- La commission Finances
- La commission Économie
- La commission Tourisme
- La commission Environnement, déchets et transition écologique
- La commission Aménagement de l’espace, mobilité, habitat
- La commission Voirie, réseaux divers et bâtiments
- La commission Développement social et culturel
Ces commissions sont composées de 15 membres chacune outre Madame la Présidente, Présidente de droit.
Par renvoi de l’article L. 5211-1 du CGCT à l’article L. 2121-22 du CGCT, les commissions des communautés comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus doivent respecter le principe de la représentation proportionnelle afin de permettre l’expression pluraliste des élus.
Après appel et dépôts de candidatures, il apparaît que certaines commissions sont incomplètes.
Il vous est proposé qu’un appel à candidature complémentaire soit réalisé en séance.
Dans le cas où aucun conseiller ne souhaiterait être candidat, ou que le nombre de
candidats n’atteindrait pas 15, il est proposé au conseil de décider que le nombre de membre des commissions est au maximum de 15. Les commissions pourraient ainsi valablement se réunir même si le nombre de membre est inférieur à 15.
LYS
REÇU EN PREFECTURE
le 17/12/2028
cat LT
99-DE-004-200867437-20201209-001 0812202 Suite aux candidatures reçues, les listes suivantes sont proposées :
Commission Finances :
BONDIL Marc
COSSERAT Sandrine
REINAUDO Gilbert
KUEHN Francis
BENOIT Gérard
VIVOS Patrick
ESCLAPEZ Nathalie
CAZERES Benoit
TEYSSIER Eliane
URQUIZAR Danièle
LAQUET Laura
BERTRAND Philippe
Commission Economie :
AUDRAN Michel
LAQUET Laura
KUHN Francis
VIVOS Patrick
ACCTAI Bruno
ESCLAPEZ Nathalie
SAVORNIN Béatrice
PIERI Bernard
TEYSSIER Eliane
URQUIZAR Danièle
TEYSSIER Bernard
BERTRAND Philippe
CATILLON Pierre
Commission Tourisme :
TEYSSIER Bernard
KUHN Francis
FIGUIERE Marie-José
POURCEL Simone
ACCIAI Bruno
ESCLAPEZ Nathalie
SAVORNIN Béatrice
PIERI Bernard
URQUIZAR Danièle
COCHET Brigitte
ISOARDI Delphine
RISSO Gilbert
2020-491
f REÇU EN PREFECTURE 1
Le 17/12/2028 ” :
99.DE-004-200087427-20201209-201 6912282 Commission Environnement déchets et transition écologique :
VILLARD René
COSSERAT Sandrine
GALLY France
PAUL Gérard ..
ESTIENNE Claude
EYMARD Max
OBELISCO Francine
POURCEL Simone
ACCTAI Bruno
ISOARD Christian
CAZERES Benoit
MOULARD Damien
AUDRAN Michel
BAILLE Denis
Commission Aménagement de l’espace, mobilité, habitat :
PAUL Gérard
VOLLAIRE Nadine
PEREIRA Georges
ESTIENNE Claude
BOYER Christian
PROUST Brigitte
BLANC Michel
COCHET Brigitte
ARENA Antoine
VIVOS Patrick
SAVORNIN Béatrice
CAZERES Benoit
URQUIZAR Danièle
GALLYŸ France
Commission Voirie, réseaux divers et bâtiments :
SEGOND Claude
CAZERES Benoit
BAILLE Denis
REINAUDO Gilbert
EYMARD Max
BLANC Michel
TRABUC Nicolas
ARENA Antoine
VIVOS Patrick
CROZALS Florent
ISOARD Christian
2020-492
D REÇUEN PREFECTURE
le 17/12/2028
ah F
99_0E-004-200007427-20201209-061 0912202 . REBOUL Childeric
URQUIZAR Danièle
Commission Développement social et culturel :
FONTAINE Sonia
COSSERAT Sandrine
FIAERT Claude
THIEBLEMONT Martine
VIVOS Patrick
POURCEL Simone
SAVORNIN Béatrice
JOUVES Patrick
PEREIRA Georges
MOULARD Damien
LAQUET Laura
BERTRAND Philippe
RISSO Gilbert
CATILLON Pierre
SANCHEZ Pierre Bernard
2020-493
Les candidatures pour certaines commissions n’atteignant pas le nombre de 15, il est
décidé :
- De fixer à 15 membres maximum le nombre de membre pour chaque commission
Pour chaque commission, les candidatures ayant été présentées, et le nombre de
membres fixé à 15 maximum, il est procédé aux opérations de vote.
En application de l’article 2121-21 du CGCT, si une seule candidature a été déposée
pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales, ou si une seule
liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet
immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par la
Présidente.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après délibération
A la majorité pour 1 abstention
Approuve les propositions présentées
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO LT PP
REÇU EN PREFECTURE
le 17/12/2098
PF
99-DE-004-200087497-20201208-001_ 0912202