Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - SG 2022 12 15?v=1
unknown - SG 2022 12 07annexe?v=1
Déliberation - SG 2022 12 23annexe?v=1
Déliberation - SG 2024 12 09?v=1
Déliberation - SG 2024 12 09annexe?v=1
Déliberation - SG 2022 12 18?v=1
Déliberation - SG 2024 12 09 30122024?v=1
Déliberation - SG 2022 12 23?v=1
Déliberation - SG 2022 11 12 22112022?v=1
Déliberation - SG 2024 12 12?v=1
unknown - SG 2022 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (unknown - SG 2022 12)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne, Assurance,
PROPOSITION
Objet de la facturation Facturation Quotient familial tranches: Taux de TVA en vigueur Rappel - Tarifs facturés 2022 Tarifs 2023
VILLE DE VERNOUILLET
TARIFS SCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - PERISCOLAIRE
La RESTAURATION SCOLAIRE
Tarifs 2023
Repas - Enfants - Restauration Scolaire - Maternelles
1 1,40 3,60 1,40 3,60
2 3,61 4,00 3,61 4,00
3 4,01 4,23 4,01 4,23
4 4,24 4,49 4,24 4,49
5 4,50 5,00 4,50 5,00
6 5,01 5,38 5,01 5,38
7 5,39 6,00 5,39 6,00
Objet de la facturation Facturation Quotient familial tranches: Taux de TVA en vigueur
Repas - Enfants -
Maternelles
La FAMILLE / ELEVES
Vernolitains et Hors
Commune
E X
ON
ERAT
ION
Repas - Enfants - Restauration Scolaire - Elémentaires
Rappel - Tarifs facturés 2022 Tarifs 2023
1 1,40 3,60 1,40 3,60
2 3,61 4,00 3,61 4,00
3 4,01 4,23 4,01 4,23
4 4,24 4,49 4,24 4,49
5 4,50 5,00 4,50 5,00
6 5,01 5,38 5,01 5,38
7 5,39 6,00 5,39 6,00
Objet de la facturation Facturation Bénéficiaires - Débiteurs Taux de TVA en vigueur
Repas - Adultes - "Scolaires"
E X
ON
ERAT
ION
Rappel - Tarifs facturés 2022 Tarifs 2023
Repas - Enfants -
Elémentaires
La FAMILLE / ELEVES
Vernolitains et Hors
Commune
Enseignant
Stagiaire de l'Éducation Nationale
E X
ON
ERAT
ION
Repas - ADULTES Le Bénéficiaire 6,32 € 6,32 €
Publié le 23/12/2022 PROPOSITION
VILLE DE VERNOUILLET
TARIFS SCOLAIRE - EXTRASCOLAIRE - PERISCOLAIRE
Tarifs 2023
Objet de la facturation Facturation Bénéficiaires - Débiteurs Taux de TVA en vigueur
Le Bénéficiaire Personnel Communal, CCAS (2) EXONERATION
Le RESTAURANT D'ENTREPRISE
Activité Principale
Entreprises, Administrations locales, Associations liées au restaurant par convention (associées):
Tarifs 2023 Rappel - Tarifs facturés 2022
3,19 € 3,19 €
Mairie de DREUX Agents de la Ville de DREUX
Agglomération du Pays
de Dreux
Agents de l'Agglomération du Pays de
Dreux
Le Bénéficiaire Repas intervenants, Partenaires extérieurs, Autres bénéficiares
REPAS de NOËL Le Bénéficiaire Repas organisé en décembre pour le restaurant d'entreprise
( 1 )
( 2 )
( 3 )
REPAS PRIS AU
RESTAURANT
D'ENTREPRISE
Avantage en nature accordé aux stagiaires parce qu'ils ne sont pas rémunerés (repas payés par la ville)
Les repas des stagiaires , travaillant pendant l'heure du repas, sont pris en charge par la mairie de Vernouillet
Participation du Comité d'Œuvres Sociale de la mairie de Vernouillet à déduire (pour tous ses adhérents)
10,72 € 10,72 €
E X
O N
E R
A T
IO N 8,50 € 9,35 €