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Procès Verbal - 202312 02 Achat figurine securisation passage pietons
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202312 02 Achat figurine securisation passage pietons)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Union Européenne,
ln
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(LHoPITAL
GRAN,
1}
D
Accusé
certifié exécutoire
;e
E-GRANF
:
RADIOS
1
Réception
par le préfet : 07/12/2023)
Département
de
la
Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5DECEMBRE
2023
DELIBERATION
N°
202312-02
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 2
Nombre
de
membres
présent(s)
:13
Nombre
de
pouvoir(s)
:0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
cinq:
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-
Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 28
novembre
2023
Etaient
présents
::
DESTRAS
Christophe
;Michel
RIBBA
;ROCHET
Christine
;DECHAUMET
Sébastien
;MBOCK
Eléazar
;
BOURGIN
METTON
Nadine
;
DUMOULIN
Denise
;CHEVROT
Christine
;LAGARDE
Elisabeth
;DUPEYRON
Serge
;VIRICELLE
Françoise
;CRETON
Cécile
;
CROZIER
Julien
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; GARNIER
Léo.
Avaient
donné
procuration
:
néant
Secrétaire
de
séance
: Denise
DUMOULIN
Objet
:
ACHAT
FIGURINE
SECURISATION
PASSAGE
PROTEGE
A
PROXIMITE
DE
L'ECOLE-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Afin
d'améliorer
la
sécurité
des
enfants
et
la
visibilité
des
passages
piétons
devant
l'école,
Elisabeth
Lagarde,
conseillère
municipale,
a proposé
l'installation
de
deux
silhouettes.
Une
silhouette
sera
posée
devant
les
deux
passages
piétons
pour
rappeler
la
proximité
de
l’école
et
ainsi
inciter
les
véhicules
à ralentir.
Quatre
entreprises
ont
été
contactées
dont
trois
entreprises
locales.
Elles
proposent
des
silhouettes
d'enfants
d’une
hauteur
allant
d’1
m
à 1,30
m
en
dibond,
Le
dibond
est
un
matériau
qui
se
compose
de
deux
couches
extérieures
en
aluminium
et
une
couche
centrale
en
polyéthylène.
Descriptif
des
devis
pour
deux
silhouettes
:
Forez
signalisation
qui
propose
des
panneaux
d’une
hauteur
d’1
m.
-_
Signadis
(hauteur
1,30
m,
épaisseur
3 mm)
: 561€
HT
Signal
concept
(hauteur
1,30
m,
épaisseur
6 mm
avec
mât)
: 1668€
HT
2023/011 GPpa
devu
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
0 a:
OPEN
042-214201089-20231205-202312-02-DE
108
GRAND
Accusé
certifié
exécutoire
ne
LL >
Département
de
la
Loire
-
Stineo
‘(hauteur
1,30
m,
épaisseur
6 mm)
: 531
€
HT
La
municipalité
souhaitant
privilégier
des
entreprises
locales,
nous
retenons
l’entreprise
Signadis
(La
Fouillouse)
et
Stineo
(Saint
Genest
Lerpt).
Cette
dernière
propose
un
devis
similaire
à celui
de
Signadis,
mais
avec
une
épaisseur
de
dibond
plus
élevée
(6
mm
contre
3 mm)
et
donc
une
solidité
plus
importante.
La
commission
cadre
de
vie
propose
au
conseil
municipal
de
voter
pour
le
devis
de
l’entreprise
Stineo,
la
mieux
disante
pour
un
montant
de
531
€
HT
et
de
choisir
deux
personnages
parmi
les
neuf
proposés.
Elle
autorise
le
maire
à solliciter
toutes
demandes
de
subventions
et
à signer
tous
les
documents
dans
le
cadre
de
ce
dossier.
Vote:Pour:
13
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
Décide
de
retenir
le devis
de
la
société
Stinéo
pour
un
montant
de
531
euros
HT,
Autorise
le
maire
à signer
le
devis
et
à solliciter
toute
demande
de
subventions
éligible
dans
le cadre
de
ce
dossier.
ONT SIGNE
AU REGISTRE
LE
MAIRE ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le 7 décembre
2023 Le
secrétaire,
Denise
DUMOULIN
Christophe
DESTRAS
hianè
en vo
yé
a
Jlumee
K&
8/1
ROT3
4
ub
LEA
tue
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