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Déliberation - 2026 MARS 12
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 02h47 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 MARS 12)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE
DE
ANWYZ
# [1] Ë
Ramon Saint-AgneŸ/
| |
e
Nombre
de
conseiller-ère:s
: 33
En
exercice
: 33
Présent-e:s
: 30
Nombre
de
votant-e:s
: 26
Numéro
2026/MARS/12
Point
à
l’ordre
du jour
04
OBJET
ELECTION
DES
ADJOINT(E)S
RAPPORTEUR Mme
LE
MAIRE
4
Certifié
exécutoire
après:
4
+ transmission
en
Péri
* publication
surLe
sitefntérnet
le
:}307
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
27
mars
2026
Le
vendredi
vingt-sept
niars
deux
inille
vingt-six,
le
Conseil
municipal
de
La
commune
de
Ramonviile-Sairt-Agne
-s’est
réuni:
en
séance
publique
à
17
heures,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale
et
affichage
du
23
mars
2026,
scue
la
présidence.ae
Monsieur
Christophe
Lubac,
maire.
:
Conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Loïc
FERRIEU
est
nommé
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Membres
présents :
Sylvie
BROT,
Denis
LAPEYRE,
Emilie
JOUTEUX,
Loïc
FERRIEU,
Anne-Laure
LE
BORGNE,
Patrick
CAZAJUS,
Roxane
MERIENNE,
Jean-Pascal
CHABAUD,
Danielle
DE
STAERKE,
Stéphane
CLAIRE,
Hélène
SANOUILLER,
Bertrand
BARBET,
Valérie
MARAN,
Frédéric
CAMBON,
Sabrina
GUANEL,
Feride
AMIRALY,
Anne-Elisabeth
ERCILBENGOA,
Gilles
LUCAS,
Kaoutar
BAMRANI,
Christophe
CHAPPAT,
Carole
AUGER,
Guillaume
BERNARD,
Claire
PENTECOTE,
Christophe
LUBAC,
Marie-Pierre
DOSTE,
Jean-Luc
PALÉVODY,
Laure
TACHOIRES,
Christophe
ROUSSILLON,
Silvia
JUAN
et Paul
RUMLER.
Membres
excusés
et
représentés
par
pouvoir
:
Richard
SANCHEZ
a donné
pouvoir
à
Loïc
FERRIEU
Carole
BREZILLON
a donné
pouvoir
à
Emilie
JOUTEUX
Michel
DANIEL
a donné
pouvoir
à Denis
LAPEYRE
++
Contexte À la suite
de
l'élection
du
Maire,
Le Conseil
municipal
doit
procéder
à l'élection
des
adjoints. E
sd
tif
Sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
BROT,
élue
maire
(en
application
de
l’article
L.
2122-7
du
CGCT),
Le
Conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoint(e)s
Le
maire
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
neuf
adjoints
au
maire
au
maximum.
Elle
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Délibération
du
conseil
municipal
de
La
ville
de
Ramonville-Saint-Agne
du
27
mars
2026 Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative. En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
elevée
sont
élus
(art.
L. 2122-4
et
L. 2122-7-2
du
CGCT).
Le
Conseil
munic:pal
a
décidé
de
laisser
un
délai
d’une
minute
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire.
À
l'issue
de
ce
c'élai,
le
maire
a
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Elle
est
mentionnée
dans
le
tableau
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
cette
liste.
IL a
ensuite
été
procédé
à
l’élection
des
adjoints
au
maire.
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
: Madame
Anne-Elisabeth
ERCILBENGOA
et
Monsieur
Guillaume
BERNARD.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il a
fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin :
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
34
c)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
Le
bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral). 0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
.............................. 7
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —c- dd]...
26
f) Majorité
absolue
esse
seesssssssssesessenssne
18
NOMS
ET
PRENOMS
DU
PREMIER
CANDIDAT
DE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
LA
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Denis
LAPEYRE
26
7
Décision
+
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L2122-7-2; + Vu
la délibération
n°2026/MARS/11
du
Conseil
municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
à neuf;
La
liste
de
Monsieur
Denis
LAPEYRE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
les
candidats
ont
été
proclamés
adjoint(e)s
au
maire
et
immédiatement
installé(e)s
dans
leurs
fonctions,
dans
l’ordre
de
la
liste
et
dans
le
respect
du
principe
de
parité :
+
1°” adjoint
au
maire
: Denis
LAPEYRE
Délibération
du
conseil
municipal
de
la ville
de
Ramonville-Saint-Agne
du
27
mars
2026 + 2°"
adjoint
au
maire
: Anne-Laure
LE
BORGNE
+ 3°"
adjoint
au
maire
: Loïc
FERRIEU
+ 4°"
adjoint
au
maire
: Emilie
JOUTEUX
e 5°"e
adjoint
au
maire
: Patrick
CAZAJUS
+
6°"°
adjoint
au
maire : iélère
SANOUILLER
+ 7°"
adjoint
au
maïre
: Gilles
LUCAS
e 8°"
adjoint
au
marré
: Lianiallé
DE
STAERKE
+ 9ù"e
adjoint
au
maire:
Bertranc
BARBET
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Date
de
la signature
: 30/03/2026
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nom
du signataire
: Sylvie
BROT
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État.
Délibération
du
conseil
municipal
de
La ville
de
Ramonville-Saint-Agne
du
27
mars
2026 DÉPARTEMENT HAUTE-GARONNE
ARRONDISSEMENT
TOULOUSE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
33
Nombre
de
conseillers
en
exercice
33
COMMUNE
:
RAMONVILLE
SAINT-AGNE
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
Élection
du
maire
et
des
adjoints
PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-sept
du
mois
de
mars
à
dix-sept
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s'est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Ramonville-Saint-Agne
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case) :
Sylvie
BROT
Christophe
CHAPPAT
Denis
LAPEYRE
Carole
AUGER
Emilie
JOUTEUX
Guillaume
BERNARD
Loïc
FERRIEU
Claire
PENTECOTE
Anne-Laure
LE
BORGNE
Christophe
LUBAC
Patrick
CAZAJUS
Marie-Pierre
DOSTE
Roxane
MERIENNE
Jean-Luc
PALÉVODY
Jean-Pascal
CHABAUD
Laure
TACHOIRES
Danielle
DE
STAERKE
Christophe
ROUSSILLON
Stéphane
CLAIRE
Silvia
JUAN
Hélène
SANOUILLER
Paul
RUMLER
Bertrand
BARBET
Valérie
MARAN
Frédéric
CAMBON
Sabrina
GUANEL
Feride
AMIRALY
Anne-Elisabeth
ERCILBENGOA
Gilles
LUCAS
Kaoutar
BAMRANI -2-
Absents
!
: Richard
SANCHEZ,
Michel
DANIEL,
Carole
BREZILLON
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
4
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
Lubac,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M
Loïc
FERRIEU
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-
15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
trente
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie*.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
||
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Monsieur
Guillaume
BERNARD
et
Madame
Kaoutar
BAMRANI
et
Madame
Anne-Elisabeth
ERCILBENGOA
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
- même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
IIS
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
1 Préciser
s'ils sont
excusés.
2
Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
3 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. -3-
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
p'is
pert
au
vote
.....:.........
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
33
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(är.
L:66
du
code
éléctoral)...
9
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
electora!)
2
7
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d]
26
f. Majorité
absolue
*
18
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
BROT
Sylvie
26
Vingt-six
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
_-.
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]........................................................
f. Majorité absolue *...................
A
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
Lo
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)..….................................
4
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
5
Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
.6
Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © — d].........................................................
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l’éiection
du
inaire
Madame
Sylvie
BROT
2
été
proclamée
maire
et
a
été
immédiatement
installée.
3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
BROT
élue
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adioints
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
neuf
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
neuf
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
neuf
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).’
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
d’une
minute
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-
verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
7
Rayer
cette
dernière
phrase
si
au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus :5=
3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
33
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
Dane eredenrenee
7
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]..................
SR eee
drnerereeerr
26
f. Majorité
absolue
Se
nant
3 Laos nn de
18
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
ee.
E
|
(dans
l’ordre
alphabétique)
D
PONTTeS
|
A toutes
lelires
LAPEYRE
Denis
26
Vingt-six
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
c.
Nombre de suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral).....................................
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d].........................................................
—h . Majorité
absolue
“.….........
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…......................................................
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
dd]...
8
Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
9
Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour. INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
’électicn
des adjoints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
L'enis
LAPEYRE.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
‘°
10
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
». 5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vingt-sept
mars
deux-mille-vingt-six,
à
dix-huit
heures,
cinquante
minutes,
en
double
exemplaire
!‘
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
À
ns
x
un:
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État. DÉPARTEMENT RAUTE_GARONNE
COMMUNE
:RAMONVILLE-SAINT-AGNE
de
1 00
start
et
plus
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l’éiection
NOM
ET
PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l’ordre
du
tableau)
Qualité
.
|
Suffrages
obtenus
par
(M.
où
Mme)
NOM
ET
PRENOM
Date
de
naiss
nce
Fonction!
le
candidat
ou
la
liste
Mme
BROT
Sylvie
10/07/1973
Maire
26
M
LAPEYRE
Denis
22/07/1979
Premier
adjoint
26
Mme
LE
BORGNE
Anne-Laure
05/01/1978
Deuxième
adjointe
26
M
FERRIEU
Loïc
02/10/1990
Troisième
adjoint
26
Mme
JOUTEUX
Emilie
16/11/1984
Quatrième
adjointe
26
M
CAZAJUS
Patrick
15/04/1963
Cinquième
adjoint
26
Mme
SANOUILLER
Hélène
09/03/1969
Sixième
adjointe
26
M
LUCAS
Gilles
09/04/1977
Septième
adjoint
26
Mme
DE
STAERKE
Danielle
25/08/1953
Huitième
adjointe
26
M
BARBET
Bertrand
08/04/1982
Neuvième
adjoint
26
M.
DANIEL
Michel
13/01/1958
Conseiller
municipal
3173
M.
CHABAUD
Jean-Pascal
08/06/1960
Conseiller
municipal
3173
M.
AMIRALY
Feride
27/02/1963
Conseiller
municipal
3173
M.
SANCHEZ
Richard
30/06/1963
Conseillère
municipale
3173
Mme
MARAN
Valérie
08/12/1966
Conseillère
municipale
3173
Mme
AUGER
Carole
17/07/1969
Conseillère
municipale
3173
Mme
BREZILLON
Carole
08/05/1970
Conseiller
municipal
3173
M.
CAMBON
Frédéric
27/03/1972
Conseillère
municipale
3173
Mme
ERCILBENGOA
Anne-Elisabeth
02/10/1972
Conseiller
municipal
3173
M.
CHAPPAT
Christophe
24/04/1974
Conseillère
municipale
3173
Mme
GUANEL
Sabrina
15/07/1980
Conseillère
municipale
3173
Mme
PENTECOTE
Claire
29/11/1982
Conseillère
municipale
3173
Mme
BAMRANI
Kaoutar
03/02/1987
Conseiller
municipal
3173
M.
CLAIRE
Stéphane
16/08/1988
Conseiller
municipal
3173
M.
BERNARD
Guillaume
17/01/1994
Conseillère
municipale
3173
Mme
MERIENNE
Roxane
22/02/1994
Conseiller
municipal
3173
‘ Préciser
: maire
ou
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint). M.
PALÉVODY
Jean-Luc
04/11/1955
Conseillère
municipale
2770
Mme
DOSTE
Marie-Pierre
19/03/1963
Conseillère
municipale
2770
Mme
TACHOIRES
Laure
29/11/1969
Conseiller
municipal
2770
M.
ROUSSILLON
Christophe
03/01/1972
Conseiller
municipal
2770
M.
LUBAC
Christophe
26/04/1977
Conseiller
municipal
2770
M.
RUMLER
Paul
12/11/1986
Conseillère
municipale
2770
Mme
JUAN
Silvia
.
03/01/1987
Conseiller
municipal
2770
Fait
à Ramonville
Saint-Agne,
le
27
mars
2026
Le
maire
Le
conseiller
municipal
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,
(ou
son
remplaçant),
le elis
cé,
(NL
7 DÉPARTEMENT HAUTE-GARONNE
ARRONDISSEMENT
TOULOUSE
EPCI
à
fiscalité
propre :
Sicoval
Effectif
légal
du
conseil
municipal
33
COMMUNE
: RAMONVILLE
SAINT-AGNE
Communes
de
1 000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
ginér?]l
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
L’ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
niaire,
prénnent
rang,
dans
r’rdre
uu
tableau,
les
adioiuts
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avait
dernier
alinéa
d2
?’aîticle
L.
2122-7-2
t2@u
sesond
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidars
auy
fonctions
d’adjoirte,
par
l’ordre
de
préséniarion
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
=
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
:ntégral
4
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la
liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l'application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
ualité
Date
de
la
plus
SIrages
Ordre
Fonction’
quon
NOM
ET
PRÉNOM
Lg
de
récente
élection
à
“candidat
°
er,
1
|Maire
Mme
|
BROT
Sylvie
10/07/1973
27/03/2026
26
OUI
2
|Premier
adjoint
M
LAPEYRE
Denis
22/07/1979
27/03/2026
26
OUI
3
|Deuxième
adjointe
Mme
|LE
BORGNE
Anne-Laure
05/01/1978
27/03/2026
26
OUI
4
|Troisième
adjoint
M
FERRIEU
Loïc
02/10/1990
27/03/2026
26
OUI
5
|Quatrième
adjointe
Mme
|
JOUTEUX
Emilie
16/11/1984
27/03/2026
26
OUI
6
|Cinquième
adjoint
M
CAZAJUS
Patrick
15/04/1963
27/03/2026
26
OUI
7
|Sixième
adjointe
Mme
|
SANOUILLER
Hélène
09/03/1969
27/03/2026
26
NON
8
|Septième
adjoint
M
LUCAS
Gilles
09/04/1977
27/03/2026
26
NON
9
|Huitième
adjointe
Mme
|
DE
STAERKE
Danielle
25/08/1953
27/03/2026
26
NON
10
|
Neuvième
adjoint
M
BARBET
Bertrand
08/04/1982
27/03/2026
26
NON
11
|
Conseiller
municipal
M.
DANIEL
Michel
13/01/1958
22/03/2026
3173
NON
12
|Conseiller
municipal
M.
CHABAUD
Jean-Pascal
08/06/1960
22/03/2026
3173
NON
13
|Conseiller
municipal
M.
AMIRALY
Feride
27/02/1963
22/03/2026
3173
NON
14
|Conseiller
municipal
M.
SANCHEZ
Richard
30/06/1963
22/03/2026
3173
OUI
15
|Conseillère
municipale
| Mme
| MARAN
Valérie
08/12/1966
22/03/2026
3173
NON
16
|Conseillère
municipale
| Mme
|
AUGER
Carole
17/07/1969
22/03/2026
3173
NON
17
|Conseillère
municipale
| Mme
|BREZILLON
Carole
08/05/1970
22/03/2026
3173
OUI
18
|Conseiller
municipal
M.
CAMBON
Frédéric
27/03/1972
22/03/2026
3173
NON
19
|Conseillère
municipale
| Mme
|
ERCILBENGOA
Anne-Elisabeth
02/10/1972
22/03/2026
3173
NON
20
|Conseiller
municipal
M.
CHAPPAT
Christophe
24/04/1974
22/03/2026
3173
NON
21
|Conseillère
municipale
| Mme
|
GUANEL
Sabrina
15/07/1980
22/03/2026
3173
NON
! Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller. 22
|Conseillère
municipale
|Mme
|PENTECOTE
Claire
29/11/1982
22/03/2026
3173
NON
23
|Conseillère
municipale
| Mme
| BAMRANI
Kaoutar
03/02/1987
22/03/2026
3173
NON
24
| Conseiller
municipal
M.
CLAIRE
Stéphane
16/08/1988
22/03/2026
3173
NON
25
|Conseiller
municipal
M.
BERNARD
Guillaume
17/01/1994
22/03/2026
3173
NON
26
|Conseillère
municipale
| Mme
| MERIENNE
Roxane
22/02/1994
22/03/2026
3173
OUI
27
|Conseiller
municipal
M.
PALÉVCDY
Jean-Luc
04/11/1955
22/03/2026
2770
NON
28
| Conseillère
municipale
| Mme
| DOSTE
Varie-Pierre
19/03/1963
22/03/2026
2770
OUI
29
|Conseillère
municipale
|Mme
|
TACHOIPES
Lure
EE
29/11/1969
22/03/2026
2770
NON
30
|Conseiller
municipal
|M.
ROUSS:LLON
Christophe.
03/01/1972
22/03/2026
2770
NON
31
|Conseiller
municipal
M.
L'J32C
Christophe
26/04/1977
22/03/2026
2770
OUI
32
|Conseiller
municipal
M.
RBUIMLER
Paul
‘
12/11/1986
22/03/2026
2770
NON
33
|Conseillère
municipale
| Mme
| JUAN
Silvia
03/01/1987
22/03/2026
2770
NON
Cachet
de
la
mairie :
Ps À,
RAMONVILLE
SAINT-AGNE,
le 27
mars
2026
Certifié
par
le
mail
/