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Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 2021 10 28)
Thèmes du document : Logement, Santé, Bois et produits du bois,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 28 OCTOBRE 2021
à 19 heures 30
SALLE DES AGRICULTEURS
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte‐rendu de la réunion du Conseil municipal du 07/09/2021
Projets de délibération :
RAPPORT N° DESIGNATION
1 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er Janvier 2022
2 Autorisation de signature de l’avenant n°1 au bail conclu avec la compagnie TDF
3 Règlement Intérieur de l’accompagnement scolaire
4 Autorisation de déclassement par anticipation du domaine public de la parcelle AB 1511 située 10 Place Sextius Michel
5 Autorisation de cession de la parcelle AB 1511 située 10 Place Sextius Michel
6 Autorisation de cession des parcelles BV 80, 90, 92, 439 et 441 situées Les Saurins Ouest
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122.22 depuis le précédent Conseil municipal :
DECISIONS N°
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L2122‐22 DU CGCT
DEPUIS LE PRECEDENT CONSEIL MUNICIPAL
153/2021 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un concert dans le cadre des Journées du Patrimoine par « Haut‐Bois et Bandoneon » le samedi 18 septembre 2021 à 20h30 154/2021 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un concert dans le cadre des Journées du Patrimoine par « Haut‐Bois et Bandoneon » le samedi 18 septembre 2021 à 20h30
155/2021 Contrat de prestation avec Adrien BUISSART, consultant en déclarations fiscales
156/2021 Contrat de cession pour un bal dansant le dimanche 29 août 2021 par l’Orchestre LSP Music, dans le cadre de la Fête de la Saint‐Amand 2021
157/2021 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les pieds tanqués », le dimanche 17 avril 2022 dans le cadre du dispositif « Provence en Scène »
158/2021 Avenant n°1 au Marché public n°19TX003‐2 pour la construction du groupe scolaire Marcel Pagnol, Lot 2A Menuiseries extérieures, et Lot 2B Serrurerie, par la SAS SMAB
159/2021 Avenant n°1 au Marché public n°19TX003‐1 pour la construction du groupe scolaire Marcel Pagnol, Lot 2A Menuiseries extérieures, et Lot 2B Serrurerie, par la SAS SMAB
160/2021 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Epicurian Blues » de la société ANAKA dans le cadre du dispositif « Provence en Scène », le 25 juin 2022 au Théâtre de l’Eden
161/2021 Mise en place d’un Marketplace à destination des commerces de Sénas par le biais d’un espace vendeur « Boutigo » proposé par la société ARG Solutions
162/2021
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La grande traversée d’Anoki » de la société SUD IDENTITE dans le cadre du dispositif « Provence en Scène » le mercredi 06 octobre 2021 au Théâtre de l’Eden
163/2021
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Maestro(s) » de la COMPAGNIE PAPIER MACHINS dans le cadre du dispositif « Provence en Scène » le mercredi 24 novembre 2022 au Théâtre de l’Eden
164/2021 Contrat annexe à la cession de droits (DEC 149/2021) pour le spectacle du samedi 18 septembre 2021 du Ballet Preljocaj au Théâtre de l’Eden
165/2021 Convention de mise à disposition du Théâtre de l’Eden pour une représentation théâtrale par la Fondation Frédéric Gaillanne délégation PACA, le vendredi 1er octobre 2021
166/2021 Contrat de location d’un local communal à usage d’habitation situé au 41 Cours Jean Jaurès, à Monsieur Jean‐Luc MEUNIER
167/2021 Convention de formation des élus locaux avec la société IFOREL pour le Conseiller municipal Romain BAUBRY
168/2021 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un concert dans le cadre des Journées du patrimoine, avec Haut‐Bois et Bandonéon le samedi 18 septembre 2021
169/2021 Portant modification de la régie de recettes de la Médiathèque
170/2021 Avenant n°1 au marché public n°19TX003‐6 pour la construction du groupe scolaire Marcel Pagnol – Lot n°06 – CFO/CFA
171/2021 Sorties espace rencontre Jeunes, vacances de Toussaint 2021
172/2021 Spectacle ventriloque pour l’ALSH Bulle Aérée le 03 novembre 2021 au Théâtre de l’Eden
173/2021 Mission de coordination sur le chantier « Rénovation du bâtiment Le Châtelet », Allongement de la durée du chantier avec la société SPS Conseils
174/2021 Avenant n°3 au Contrat de maintenance pour la Gestion Electronique des Documents avec la société AFI
175/2021 Avenant n°1 à la Convention de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux Pour la capture, le transport et la prise en charge des animaux sur la Commune de Sénas
176/2021 Avenant n°1 au Marché public n°19TX003‐8 pour la construction du groupe scolaire Marcel Pagnol – Lot n°08 – Equipement de cuisine
177/2021 Avenant n°1 au Marché public n°19TX003‐3 pour la construction du groupe scolaire Marcel Pagnol – Lot n°03 – Cloisons, doublage, peinture
178/2021 Avenant n°1 au Marché public n°20TX002‐8 pour la création d’une salle sportive et culturelle – Lot n°08 – Désamiantage, démolition
179/2021 Convention d’adhésion au Pôle Santé, Médecine préventive et Prévention et sécurité au travail, avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône
180/2021 Bail soumis au statut des baux commerciaux, entre la Commune et la SARL Levez le Pied, représentée par Madame Nelly LOIZEAU
181/2021 Contrat de location du local communal à usage d’habitation situé au 4 bis, Avenue du 8 Mai 1945, à Monsieur Christophe PARDOUX
182/2021 Avenant au contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Les Hommes du Président » de la société Boulegue Production