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Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 15 12 2020
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Information AUX Administres cm 15 12 2020)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Éducation,
INFORMATION
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 15 DECEMBRE 2020
à 19 heures 30
SALLE AGRICULTEURS
A HUIS CLOS
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12-11-2020
Projets de délibération :
1 Réunion du Conseil Municipal à huis clos
2 Décision modificative n°2/2020 au budget ville
3 Ouverture des Crédits au Budget Ville 2021 pour investissements (25%)
4 Subvention attribuée par la ville au budget CCAS année 2020
5 Subvention attribuée par la ville au budget « théâtre de l’Eden » année 2020
6 Suppression du budget annexe « Théâtre de l’EDEN », et Reprise des comptes dans le budget principal de la ville
7 Autorisation de verser une avance pour la participation annuelle du Budget Ville 2021 au Budget du Centre Communal d’Actions Sociales
8 Indemnité de Concours alloué au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur de la Commune de Sénas pour l’exercice 2020
9 Attribution de chèques cadeaux pour Noël aux agents de la Collectivité
10 Création d’un Pôle Scolaire Maternelle-Primaire
11 Complément de la délibération n°20.11.102 concernant l’Autorisation d’acquisition de la parcelle BS 459 située à la Capelette
12 Autorisation d’acquisition de la parcelle AB 1132 située au Pigeonnier
13 Autorisation de cession des parcelles CX102-CX103-CX106 situées Les Fourques Montplaisir
14 Autorisation de Signer avec ENEDIS la Convention de servitudes Pour la réalisation d’une canalisation pour ligne électrique souterraine 15 Approbation de l’avenant N°3 à la convention de gestion relative à la compétence « Eau Pluviale » entre la Métropole Aix Marseille Provence et la commune de Sénas
16 Applications des Modifications apportées au Règlement Intérieur des Salles Municipales et Espaces Publics pour les Associations
17 Applications des Modifications apportées à la Charte de la Vie Associative
18 Validation et Application du Règlement Intérieur des Installations Sportives
19 Applications des Modifications apportées au Règlement Intérieur pour l’attribution des Subventions aux Associations
20 Présentation-Validation et Mise en application du Plan de Sécurité VILLE 2020-2026
Décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article l. 2122.22 depuis le précédent conseil municipal :
166/2020 Contrat de prestations de service avec Adrien BUISSART Consultant en déclarations fiscales
167/2020 Contrat de prestations de service avec un Médecin de la Maison de Santé, pour le centre
multi accueil « Les Farfadets »
168/2020 Déclaration de sous-traitance au Marché Public 20TX001 Travaux pour la Création d’une Voie
d’accès zone d’activité le Clos des Saurins avec EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE GRAND SUD
169/2020 Déclaration de sous-traitance au Marché Public 20TX001 Travaux pour la Création d’une Voie
d’accès zone d’activité le Clos des Saurins avec MISTRAL CLOTURE
170/2020 Avenant n°1 au marché 17PI004, Maîtrise d’œuvre pour la Création d’une Salle Culturelle et
sportive
171/2020 Déclaration de sous-traitance au Marché Public 19TX003 « Construction d’un Groupe Scolaire
» lot n°3 Avec Entreprise PLACARAGON
172/2020 Déclaration de sous-traitance au Marché Public 19TX003 « Construction d’un groupe Scolaire
» lot n° 7 avec Cévennes Chape Fluide
173/2020 Acte spécial modificatif à la Déclaration de sous-traitant pour le marché 18TX005 Travaux
d’aménagement Du centre-ville de Sénas Lot 1 VRD, tranche ferme
174/2020 Notification du Marché 20FCS002 Contrôle Maintenance et entretien des matériels de lutte
contre l’incendie, systèmes de sécurité incendie(SSI) et des équipements de désenfumage
dans les bâtiments communaux de la ville de Sénas, Lot n°1
175/2020 Notification du Marché 20FCS002 Contrôle Maintenance et entretien des matériels de lutte
contre l’incendie, systèmes de sécurité incendie(SSI) et des équipements de désenfumage
dans les bâtiments communaux de la ville de Sénas, Lot n°2
176/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°1 « Terrassement Gros Œuvre Façade VRD » Avec l’entreprise SAS Sud Rénovation PACA
177/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°2 « Charpente-Couverture-Etanchéité » Avec l’entreprise ALPILLES CONSTRUCTION
RENOVATION ACR
178/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°3 « Menuiseries Extérieures-Serrurerie » Avec l’entreprise SAS S.M.A.B
179/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°4 « Aménagements Intérieurs-Finitions » Avec l’entreprise SARLU Réalisation Entretien
Rénovation
180/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°5 « Electricité CFO et CFA » Avec l’entreprise EGBTI
181/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°6 « Chauffage-Rafraichissement-Ventilation-Plomberie-sanitaires » Avec l’entreprise
Provence Plomberie Electricité
182/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°7 « Ascenseur » Avec l’entreprise THYSSENKRUPP Ascenseurs 183/2020 Signature Acte d’engagement du Marché 20TX002 «Création d’un Espace Culturel et Sportif»
Lot N°8 « Désamiantage-Démolition» Avec l’entreprise SAS SDR
184/2020 Déclaration de Sous-Traitance Marché 19TX003 « Construction d’un Groupe Scolaire » lot n°7
CVC Plomberie
185/2020 Déclaration de Sous-Traitance du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°8 « Désamiantage-Démolition» avec l’entreprise SAS SDR
186/2020 Déclaration de sous-traitance du Marché 20TX002 « Création d’un Espace Culturel et Sportif »
Lot N°2 « Charpente-Couverture-Etanchéité » avec l’entreprise ALPILLES CONSTRUCTION
RENOVATION ACR
187/2020 Annule et remplace la décision 170/2020-Avenant n°1 au marché 17PI004, Maîtrise
d’œuvre pour la Création d’une Salle Culturelle et sportive
188/2020 Sorties Espace Rencontre Jeunes Tarification pour les vacances NOEL 2020
189/2020 Convention de partenariat à but non lucratif dans le cadre d’un projet opérationnel
collaboratif
190/2020 Avenant N°2 au lot 11 « signalétique » du marché 17TX007 travaux d’aménagement
du pôle sportif
191/2020 Avenant N° 2 au marché 16FCS007 Achat de produits d’entretien et fournitures
192/2020 Complément à la Décision N°157/2020 Bail Commercial entre la commune de Sénas et la SCN
LTA Représentée par M. et Mme NGUYEN Dominique et Minh Tam
193/2020 Bulletin d’Adhésion au Comité d’œuvre Sociale Méditerranée pour l’année 2021