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Déliberation - Deliberation 7 Recensement 2018 Creation d un poste d agant recenseur
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antoingt.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 7 Recensement 2018 Creation d un poste d agant recenseur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municiva
ue
ia
vuunnute
d'ANTOINGT
Séance
du
27
novembre
201
L'an
deux
mil
dix-sept,
le
vingt-sept
novembre
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal,
dûment
convoqués
le
16
novembre
2017,
se
sont
réunis
en
mairie
d'ANTOINGT,
sous
la
Présidence
de
Mme
Chantal
ROUSSEL,
Maire.
Présents
: ROUSSEL
Chantal,
GONTHIER
Emmanuel,
JACOB
Claude,
FIGUEIREDO
Analio,
CANO
Tony,
ESCLATINE
Lydia,
Guy
SOUILLER,
TERRANOVA
Philippe.
Absent
: Cyril
PIROUX,
Nicolas
BIERI.
Secrétaire
de
séance
: Lydia
ESCLATINE
Délibération
n°7
::
Recensement
2018
:
Création
d’un
poste
d'agent
recenseur
et
rémunération
du
coordonnateur
et de
l’agent
recenseur.
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d'agent
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
2018
et de
désigner
un
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
qui
peut
être
soit
un
élu
local
soit
un
agent
de
la
commune.
Pour
ce
faire,
elle
propose
de
créer
un
emploi
de
non
titulaire
pour
besoin
saisonnier
à
raison
d’un
agent
recenseur
et ce
pour
la période
de janvier
à février
2018.
Sur
le
rapport
du
maire,
Après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
- La
création
d'un
emploi
de
non
titulaire
pour
le
poste
d'agent
recenseur,
pour
la
période
allant
de
janvier
à février
2018.
Cet
agent
recevra
un
salaire
forfaitaire
de
1000
€
brut
(les
charges
patronales
étant
payées
par
la collectivité).
- Madame
Mireille
BECHON,
secrétaire
de
mairie,
est
nommée
coordinatrice
et
bénéficiera
d'heures
complémentaires.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
Maire,
Au
registre
sont
les
signatures.
Chantal
ROUSSEL Envoyé en préfecture le 06/12/2017 Reçu en préfecture le 06/12/2017 Affiché le ID : 063-216300053-20171127-DELIB727112017-DE