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Déliberation - 2017 12 12 CM DELIB 13 recensement 2018 creation de deux postes d agents recenseurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Quimperlé.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 12 12 CM DELIB 13 recensement 2018 creation de deux postes d agents recenseurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville
de
Quimperlé
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
12
décembre
2017
à 20
heures
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
par
courrier
en
date
du
5 décembre
2017,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
M.
Michaël
QUERNEZ,
Maire. Etaient
présents
:
Danièle
Kha,
Patrick
Tanguy,
Cécile
Peltier,
Michel
Forget,
Pierrick
Le
Guirrinec,
Pascale
Douineau,
Nadine
Constantino,
Daniel
Le
Bras,
Gildas
Le
Bozec,
Manuel
Pottier,
Isabelle
Baltus,
Gérard
Jambou,
Patrick
Vaineau,
Christophe
Couic,
Géraldine
Guet,
Jean-Pierre
Moing,
Yvette
Metzger,
Cindy
Le
Hen,
Bernard
Nedellec,
Brigitte
Conan,
Alain
Kerhervé,
Martine
Brézac,
Soizig
Cordroc’h,
Marc
Duhamel,
Serge
Nilly,
Yvette
Bouguen.
Pouvoirs
:
Marie-Madeleine
Bergot
a donné
pouvoir
à Danièle
Kha
Eric
Alagon
a donné
pouvoir
à Pierrick
Le
Guirrinec
Géraldine
Chereau
a donné
pouvoir
à Cécile
Peltier
David
Le
Doussal
a donné
pouvoir
à Gérard
Jambou
Stéphanie
Mingant
a donné
pouvoir
à Géraldine
Guet
Erwan
Balanant
a donné
pouvoir
à Martine
Brézac
Nombre
de
conseillers
présents
ou
représentés
: 33
Secrétaire
de
séance
: Cindy
Le
Hen
Envoyé
en
préfecture
le 14/12/2017
Reçu
en
préfecture
le 14/12/2017
Affiché
le A2]42]264?
13.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2018
: CREATIOR-DEBEUX
POSTES
D’'AGENTS
RECENSEURS
ET
FIXATION
DE
LA
REMUNERATION
Exposé
:
Dans
le cadre
du
recensement
de
la population,
la Ville
de
Quimperlé
recrute
chaque
année
des
agents
recenseurs
chargés,
sous
l'autorité
du
coordonnateur
communal,
de
distribuer
et
collecter
les
questionnaires
à compléter
par
les
habitants.
Ces
agents
auront
à utiliser
leur
véhicule
personnel.
La
rémunération
se
décompose
comme
suit
:
- une
part
fixe
(journées
de
formation,
tournée
de
reconnaissance
et
frais
de
transport)
- une
part
liée
à la
quantité
de
travail
fourni
(nombre
de
feuilles
de
logement
remplies)
- une
part
liée
à la
qualité
du
travail
réalisé
(tenue
du
carnet
de
tournée).
Proposition
:
Il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
municipal
:
e de
créer
deux
postes
d'agents
recenseurs
afin
d'assurer
les
opérations
du
recensement
2018,
e de
rémunérer
ces
agents
comme
suit
:
1-
Forfait
:
- 2
demi-journées
de
formation
40
€
- frais
de
transport
180
€
- tournée
de
reconnaissance
40
€
2-
Collecte
- feuille
de
logement
remplie
et|
5€
vérifiée
- bulletin
individuel
rempli
et
vérifié
1€
3-
Qualité
du
travail
40
€
tenue
du
carnet
de
tournée
Avis
favorable
de
la Commission
ressources
humaines
du
1°
décembre
2017.
Décision
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
donne
son
accord
à l’unanimité.
Le
MAIRE,
Michaël
QUERNEZ.