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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - doc 20221209 114111)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Tourisme,
Maussane les Alpilles le 09 décembre 2022
ÿ
MAUSSANE
LES ALPILLES
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022
Liste des délibérations
1 Installation conseiller municipal. => DELIBERATION APPROUVÉE
2 Création d'une maison régionale de santé pluridisciplinaire: autorisation de signature marché lot 11 « plomberie- chauffage ». => DELTBERATION APPROUVÉE
3 Désignation des membres du comité consultatif éclairage public. => DELIBERATION APPROUVÉE
4 Modification composition de certains comités consultatifs. => DELTBERATION APPROUVÉE
5 Désignation au comité de la caisse des écoles. => DELIBERATION APPROUVÉE
6 Election délégué titulaire au conservatoire de musique du pays d'Arles. => DELIBERATION APPROUVÉE
7 Restitution de certaines compétences de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) sans transfert de charges. => DELTBERATION APPROUVÉE
8 Demande de retrait du SICTIAM. => DELIBERATION APPROUVÉE
9 Approbation procès-verbaux de restitution des biens concernés par les compétences « voirie communautaire» et
« éclairage public d'intérêt communautaire ». => DELTBERATION APPROUVÉE
10 Convention de partenariat relative au pass associatif entre les communes de Maussane les Alpilles et les Baux de Provence. => DELIBERATION APPROUVÉE
11 Aménagement toilette automatique au cimetière communal. Autorisation de dépôt Déclaration Préalable et Autorisation de Travaux. => DELTBERATION APPROUVÉE
12 Démolition et reconstruction des vestiaires du stade Simon Barbier : approbation avenant n°1 lot n°3. => DELIBERATION APPROUVÉE
13 Attribution lot n°1 travaux de réhabilitation bloc sanitaire camping : rectification erreur matérielle. => DELIBERATION APPROUVÉE
14 Coupes de bois forêt communale relevant du régime forestier pour 2023. => DELIBERATION APPROUVÉE
15 Contrat d'assurances risques statutaires 2023-2026. => DELIBERATION APPROUVÉE
16 Opération façades. => DELIBERATION APPROUVÉE 17 Modification délibération n°2022/07/29/02 du 29 Juillet 2022 relative au circuit touristique, culturel et patrimonial
autour des poètes provençaux. => DELIBERATION APPROUVÉE (Trois abstentions Marie-Pierre CALLET, Alain CHAIX et Lucie
BABIN)
18 Modification tableau des effectifs par suppression de postes. => DELIBERATION APPROUVÉE
19 Création d'un emploi d'agent de maîtrise principal responsable de restauration municipale. => DELIBERATION APPROUVÉE
20 Décision modificative budget annexe de la régie et constitution de provision pour créances douteuses. => DELIBERATION APPROUVÉE
e1 Relevé semestriel d'exploitation de la régie. => DELIBERATION APPROUVÉE
22 Tarifs et conditions générales de vente du camping à compter du 1° janvier 2023. => DELIBERATION APPROUVÉE
23 Modalités de partage de la Taxe d'Aménagement entre les communes et la CCVBA. => DELIBERATION APPROUVÉE
24 Décision Modificative Budget Général. => DELIBERATION APPROUVÉE
25 Admissions en non-valeur. => DELIBERATION APPROUVÉE
26 Approbation convention de gestion fourrière animale. => DELIBERATION APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 09 décembre 2022