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Déliberation - Liste des délibérations 27.06.2023
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Ville-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 27.06.2023)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Investissement et développement économique,
A
Conseil
Municipal
du
Ca
Ville
du
27 juin
2023
à 19h15
Mairie
Salle
du
Conseil
"À
Place du Général de Gaulle 91620
LA
VILLE
DU
BOIS
Liste
des
délibérations
N°
Objet
de
la
délibération
et
sens
du
vote
2023D30
Soumission
au
régime
forestier
de
parcelles
boisées
situées
Bois
de
la Turaude
et du
Plat
du
Rocher
Approuvée
à l'unanimité
2023D31
Accueil
des stagiaires
:Gratification
Approuvée
à
l'unanimité
2023D32
Recours
aux contrats
d'apprentissage
Approuvée
à
l'unanimité
2023033
S.P.O.T.
- Modification
de
la période
d'adhésion,
des
quotients
familiaux
et des
modes
de
tarification
Approuvée
à
l'unanimité
2023D34
S.P.O.T.
- Modification
du
règlement
intérieur
Approuvée
à
l'unanimité DECISIONS
DU
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
2023DM14
—
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
l'aide
à
l'investissement
culturel
2023
(AIC)
auprès
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne
2023DM15
—
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
dotation
générale
de
décentralisation
—
matériel
et
mobilier
(aménagement
intérieur)
2023DM16
—
l-parapheur
pour
usages
internes
visa
gestion
financière
2023DM17
—
Marché
de
maitrise
d'œuvre
pour
la réhabilitation
de
l'école
Notre-Dame
: Avenant
n°2
2023DM18
—
Implantation
d'un
city-stade
: Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
dans
le
cadre
du
plan
«
5000
terrains
de
sport
»
2023DM19
—
Implantation
d'un
city-stade:
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
dispositif
de
soutien
de
développement
d'équipements
sportifs
de
proximité
auprès
du
Conseil
Régional
d'Ile
de
France
2023DM20
-— Convention
de
stérilisation
et d'identification
des
chats
errants
2023DM21
—
Création
de
deux
terrains
de
padel
semi-couverts:
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
dans
le cadre
du
plan
« 5000
terrains
de
sport
».
2023DM22
- Cession
de
matériel
réformé
: Vente
confiée
aux
Domaines
2023DM23
—
Contrat
d'entretien
préventif
annuel
des
auto
laveuses
des
Bartelottes
et de
l'Escale
Le
Maire,
Jean-Pierre
MEUR