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Procès Verbal - 7yxs4l7taug91s6
Déliberation - ptesxkxm4m9bmib
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Sillars.
Lien du pdf (Déliberation - ptesxkxm4m9bmib)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
COMMUNE DE SILLARS
CANTON DE LUSSAC LES CHATEAUX
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023
L'an deux mille vingt trois, le onze du mois de mai, à 20h30,
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Patrick ROYER, Maire.
Date de la convocation : le 04 mai 2023
Présents : Patrick ROYER, Sophie CAILBAULT, Fabien PATRIER, Dominique SIROT, Stéphane CATELLA, Philippe COUTRET, Emilie DOYEN, Jeanne MULTEAU, Louise SIROT, Nelly VERGNAUD
Absents et excusés : Chrystel BARET, Sandie CHARBONNEAU, Fabrice IMBERT, Philippe RAMAIOLI,
Antonio ROMANO COELHO,
Procurations : Néant
Madame Emilie DOYEN est désignée secrétaire de séance.
Délibérations :
> N° 2023-026 : Extension de l'École - Marché de Travaux — Lot n°6 : Menuiserie Extérieures Aluminium — AVENANT n°1
N° 2023-027 : Demande de Subvention ACTIV 3 pour l’année 2023 auprès du Département
N° 2023-028 : Redevance 2023 d'Occupation du Domaine Public par SRD pour la Gestion des
Réseaux de Distribution d’Electricité sur la Commune
N° 2023-029 : Encaissement de chèques
N° 2023-030 : Avancement de Grade — Création d’un Emploi Permanent — Suppression d'Emploi Permanent — Tableau des Effectifs
N° 2023-031 : Marché d'Automne Sillarois 2023 : Convention avec la Boulit (MJC 21) et Demande de Subvention à la CCVG -— Fond Culturel
N° 2023-032 : Adhésion à la mission de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) proposé par le Centre
de Gestion de la Vienne
N° 2023-033 : Adhésion des Communes de CHOUPPES et MILLAC au Syndicat Eaux de Vienne -
SIVEER
N° 2023-034 : Désignation d’un referent Déontologue pour les Élus Locaux
La réforme des règles de publication des actes des collectivités territoriales a été adoptée par le Conseil Municipal
lors de sa réunion en date du 2 juin 2022.
Les délibérations sont consultables en Mairie.
Le Procès-Verbal de la séance du 11 mai 2023, sera arrêté et affiché dans les 8 jours suivants la prochaine réunion
du Conseil.