Déliberation - a0903038

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Déliberation - a0903038 Document publié le Mardi 24 mars 2009 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0903038)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Loisirs, Subventions aux classes transplantées ou de découverte

M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, pour les séjours en classes transplantées ou de découverte, les subventions suivantes :

1) Ecole primaire Les Sapins :

- séjour à Rochejean, au centre de séjour de l’AROEVEN, des 58 élèves des 3 classes de la MS (moyenne section) au CM, les 23 et 24 mars 2009 : subvention de 1 304 €.

2) Ecole élémentaire Jean Macé :

- séjour à Levier des 73 élèves du cycle 3 du 14 au 17 avril 2009 et des 53 élèves du cycle 2 du 15 au 18 juin 2009 : subvention de 6 384 €

3) Ecole élémentaire Fanart :

- séjour à Port Leucate, du 5 au 11 avril 2009, des 104 élèves de l’école : subvention de 6 552 €

4) Ecole élémentaire Fourier :

- séjour au Centre de Loisirs et de découverte des Grangettes, de 62 élèves de 3 classes de CE1, CM1 et CM1/CM2, du 8 au 12 juin 2009 : subvention de 3 590 €

5) Ecole élémentaire La Butte :

- séjour aux Grangettes de 50 élèves de CE1 et CE2, du 25 au 29 mai 2009 : subvention de 2 250 €.

6) Ecole élémentaire Bregille Plateau :

- séjour à Paris de 20 élèves de CM2 les 11 et 12 juin 2009 : subvention de 360 €.

Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur cette répartition. En cas d’accord, la dépense totale, soit 20 440 €, sera prélevée au chapitre 65.255/6574 CS 21100.

Ces subventions seront versées, après communication du nombre d’élèves effectivement présents, aux coopératives scolaires des écoles, à l’exception de la subvention à l’école primaire des Sapins qui sera versée à l’AROEVEN.

Proposition

Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions d’attribution.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 4, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a décidé d’adopter la proposition d’attribution du Rapporteur.

Récépissé préfectoral du 10 avril 2009.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 786

26 mars 2009