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Déliberation - a0305060
Document publié le Jeudi 13 décembre 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0305060)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Institutions publiques,
Activités en direction de l’Enfance et de la Jeunesse - Année 2003 - Avenant à la convention conclue avec les Francas
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Dans le cadre de sa politique en matière d’animation en direction de l’Enfance et de la Jeunesse, le Conseil Municipal a décidé, lors de sa réunion du 13 décembre 2001, de conclure une convention avec les Francas portant sur la période 2002 - 2004.
Ce document d’une portée générale devait être complété chaque année par un avenant arrêtant, d’une part la liste des activités proposées par les Francas, d’autre part la contribution de la Ville de Besançon, notamment au plan financier.
Pour cette année 2003, les Francas organiseront :
* 2 centres de loisirs maternels sur les périodes des mercredis, petites et grandes vacances : Viancin, les Sapins (intégrés dans le contrat Enfance),
* 2 centres de loisirs maternels sur les périodes des mercredis, soirées, petites et grandes vacances : les P’tits Loups, Dürer (intégrés dans le Contrat Enfance)
* 1 centre de loisirs maternel sur les périodes des grandes vacances : Granvelle (intégré dans le contrat Enfance),
* 2 centres de loisirs primaires sur les périodes des mercredis, petites et grandes vacances : Ile de France, Jean Macé,
* 2 centres de loisirs primaires sur les périodes des vacances de Pâques et d’été : Champagne et Rivotte (intégrés dans le Contrat Temps Libre),
* 1 centre de loisirs primaire sur les périodes des mercredis et grandes vacances : Dürer-Fluo,
* des activités en soirée dans les centres Dürer, Ile de France et Jean Macé (primaire et maternelle),
* des mini-camps et séjours pour les 3 - 16 ans,
* la ludothèque des Orchamps,
* une offre de loisirs pour les pré-adolescents de Planoise, à définir en concertation avec les autres structures du quartier,
* des activités pour les enfants et les jeunes du secteur Rembrandt - Renoir - Rubens,
* des activités pour les enfants de demandeurs d’asile pendant les vacances d’été dans le cadre du Centre d’Accueil des Demandeurs d’Asile,
* une collaboration avec les écoles qui pourraient être intéressées par la ludotine, la ludomobile et le scientibus,
* une implication éventuelle dans des projets de la Ville du type «la ruée vers l’or».
Pour l’ensemble de ces activités, les Francas rechercheront au maximum l’implication des familles.
La participation financière de la Ville de Besançon sera de 398 075 €.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 677
12 mai 2003 Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver ce programme d’activités,
- autoriser M. le Maire à signer l’avenant à la convention conclue le 13 décembre 2001,
- autoriser l’encaissement dans le cadre des Contrats Enfance et Temps Libre, des subventions de l’État et de la CAF, au chapitre 92.421.74718.7478.21100 et au chapitre 92.421.74718/7478. 02807.21100 par décisions modificatives au budget de l’exercice courant dès réception des notifications attributives, et leur réaffectation en dépenses au même chapitre 92.421.6574 et 6574.02807.21100,
- autoriser le versement des subventions aux Francas à prélever sur les chapitres 92.421. 6574.21100 et 92.421.6574.02807.21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 20 mai 2003.
678 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
12 mai 2003