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Déliberation - a0311039
Document publié le Vendredi 28 novembre 2003 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0311039)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Éducation - Subventions aux classes transplantées ou de découverte - Sixième répartition au titre de l’année 2003
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer les sommes suivantes pour les classes transplantées de l’année 2003, sixième répartition :
École Lieu de séjour Dates du
séjour
Nombre
d’élèves
Nombre
de jours
Subvention
/jour/ élève
Coût total Bénéficiaire
de la
subvention
Ile de
France
primaire
C.L.A.J.
de Rochejean
Du 15 au
19 septembre
2003
19,00 95,00 8,32 € 790,40 € Coopérative
de l’école
Herriot
primaire
Centre équestre les
Fauvettes
à Levier
du 13 au
17 octobre
2003
26,00 130,00 8,32 € 1 081,60 € Coopérative
de l’école
Arènes
primaire
Centre de loisirs du
Barboux
du 22 au
24 septembre
2003
44,00 132,00 8,32 € 1 098,24 € Coopérative
de l’école
Helvétie
maternelle
Pierrefontaine les Varans,
Roche du Trésor
13 et
14 novembre
2003
25,00 50,00 8,32 € 416,00 € Coopérative
de l’école
Coût total 3 386,24 €
Le Conseil Municipal est invité à délibérer sur la répartition qui lui est proposée, et en cas d’approbation, la somme de 3 386,24 € est à prélever au budget primitif 2003, chapitre 92.255. 6574.21100.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 28 novembre 2003.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1658
20 novembre 2003