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Ordre du Jour - odj cm du 29 06 2023 1
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 29 06 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2023
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
DÉVELOPPEMENT DURABLE – TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – MOBILITÉ
3. Signature d'une convention de partenariat avec le SIGEIF pour la réalisation d'études préalables et la réalisation d'un projet de production d'électricité solaire photovoltaïque
Rapporteur : Mme FLAMANT
4. Attribution de subvention pour l'isolation de toitures d'habitations individuelles
Rapporteur : Mme FLAMANT
5. Vœu, appelant l'Etat, la Région, et le Département des Hauts-de-Seine à inscrire le prolongement de la ligne 12 de métro comme projet prioritaire du futur contrat de plan Etat-Région et du contrat Région-Département
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
6. Gestion et exploitation de l’enlèvement et de la mise en fourrière des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes et des deux roues - Procédure de concession de service public - Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante
Rapporteur : M. FORTIN
7. Activité de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) au titre de l’année 2022
Rapporteur : Mme TEXIER
AFFAIRES FINANCIÈRES – ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES
8. Budget communal - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022 du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre dressés par le comptable public
Rapporteur : M. DECOUX 9. Budget communal - Approbation des comptes administratifs du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre de l'exercice 2022
Rapporteur : M. DECOUX
10. Budget communal - Affectation des résultats de fonctionnement du budget principal et du budget annexe du parking du Théâtre de l'exercice 2022
Rapporteur : M. DECOUX
11. Actualisation de divers tarifs municipaux
Rapporteur : M. HAZARD
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE
12. Régularisations de factures familles
Rapporteur : Mme TEXIER
13. Jeunesse – Révision de la grille tarifaire pour les activités de loisirs des 12 à 17 ans
Rapporteur : Mme IDORANE
14. Modification des délibérations n°2021/077 du 25 novembre 2021 et n° 2022/056 du 29 septembre 2022 - Revalorisation des tarifs périscolaires
Rapporteur : Mme TEXIER
ASSOCIATIONS
15. Approbation d'une convention d'objectifs à conclure avec l'association Sèvres Football Club 92
Rapporteur : M. HAZARD
TRAVAUX
16. Communication relative aux modalités des nouvelles concertations préalables à l'opération du Cœur de Sèvres
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
17. Approbation d'un protocole transactionnel avec la société DESMONT TRICOT ARCHITECTES ASSOCIES
Rapporteur : Mme TEXIER CULTURE
18. Modification de la délibération n°2017/094 du 14 décembre 2017 relative au déclassement d'ouvrages provenant du fonds de la Médiathèque
Rapporteur : M. GIAFFERI
INTERCOMMUNALITÉ
19. Rapport annuel au Conseil Municipal sur l'activité du Syndicat Intercommunal, SICESS, pour l'exercice 2021
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
20. Mise à disposition partielle à titre onéreux de services de l’Établissement Public Territorial GPSO auprès de la Ville de Sèvres
Rapporteur : Mme FLAMANT
21. Mise à disposition partielle à titre onéreux du service « Mission Sécurité et Prévention » auprès de l’établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
Rapporteur : M. FORTIN
22. Demande d'adhésion au SIGEIF de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
Rapporteur : M. FORTIN
HABITAT – LOGEMENT
23. Réitération de garantie d'emprunt à la société CDC HABITAT SOCIAL, attribuée par délibération du 10 février 2015
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
24. Équilibre social de l'habitat - Avenant au Contrat de relance du logement
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
25. Médiateur municipal - Rapport d'activité au titre de l'année 2022
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE 26. Personnel communal - Modification du règlement relatif à la prime d'activité versée aux agents communaux
Rapporteur : M. SCIBERRAS
27. Personnel communal - Règlement relatif au travail à distance
Rapporteur : M. SCIBERRAS
28. Personnel communal - Création et suppression d'emplois
Rapporteur : M. SCIBERRAS
29. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Mme TEXIER