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Ordre du Jour - ODJ CM 28 09 2023
Ordre du Jour - odj cm du 28 09 2023 22 09 23
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Sèvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 28 09 2023 22 09 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
DÉVELOPPEMENT DURABLE – TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
2. Communication relative au nouveau dispositif d'aides financières pour la rénovation énergétique de l'habitat de GPSO
Rapporteur : Mme FLAMANT
3. Convention pour l’ouverture et l’entretien de la "Promenade des Jardins" avec le Centre des monuments nationaux
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
4. Convention de maîtrise d'ouvrage et de financement de la "Promenade des Jardins" avec le Département des Hauts-de-Seine
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
COMMERCE
5. Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales
Rapporteur : Mme TEXIER
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE
6. Régularisations de factures familles
Rapporteur : Mme TEXIER
7. Actualisation de l'indemnité allouée aux enseignants chargés d'accompagner leurs élèves en classe de découverte
Rapporteur : Mme TEXIER 8. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion pour l'organisation du transport scolaire pour les élèves de Sèvres
Rapporteur : Mme TEXIER
9. Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Approbation des avenants aux conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement du "bonus territoire Ctg"
Rapporteur : M. PARDOUX
10. Établissements d'accueil du jeune enfant et Relais Petite Enfance - Approbation des avenants aux conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement du bonus territoire Ctg
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
11. Approbation du nouveau règlement intérieur du pôle animation
Rapporteur : Mme IDORANE
AFFAIRES SOCIALES – LOGEMENT
12. Présentation du rapport social 2022
Rapporteur : M. DECOUX
13. Convention de mise à disposition de la piscine en faveur du CCAS de Sèvres pour des cours d’aquagym des séniors
Rapporteur : Mme PARPEX
14. Convention avec le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine relative au Fonds de Solidarité Logement 2023
Rapporteur : Mme BOMPAIRE
SÉCURITÉ – PRÉVENTION
16. Convention avec le CCAS et le Commissariat de Sèvres dans le cadre de la cellule « SÉCURITÉ SÉNIORS »
Rapporteur : M. FORTIN
« CŒUR DE SÈVRES »
17. Communication relative à la concertation préalable à l'opération "Cœur de Sèvres"
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE PATRIMOINE
18. Acquisition des locaux situés 61 Grande Rue à SÈVRES (Section AC n° 573 et 577)
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
ADMINISTRATION COMMUNALE ET RESSOURCES HUMAINES
19. Avenant n°1 à la convention de délégation de gestion du parking Troyon avec la SPL Seine Ouest Aménagement
Rapporteur : M. MOREL
20. Demande d'adhésion au SIFUREP des communes d'Ennery, de Tremblay-en-France, de Coubron et d'Ormesson- sur-Marne
Rapporteur : M. VILLEMUR
21. Désignation d'un représentant de la Ville pour siéger au sein d'un organisme
Rapporteur : M. de LA RONCIÈRE
22. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois
Rapporteur : M. SCIBERRAS
23. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Mme TEXIER