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Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 075 du 30 03 2016 Compte de gestion 2015 budget extension parc dactivités St Maur)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 33
Qui
ont
pris
part
à
La délibération
: 33
Date
de
la convocation
:
23/03/2016
Date
d'affichage
: 23/03/2016
N°2016/075
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mercredi
30
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
30
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
MASSON,
PRESENTS
: Marc
Étienne
LANSADE
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
-
Anthony
GIRAUD
-
Jean-
François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
- Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS
: Rémy
FÉLIX
à
Maria
de
Fatima
FIANDINO
/ Patrick
GARNIER
à
Christelle
DUVERNET
/
Patrick
CLAUDEL
à
Jean-Jacques
GABERT
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Éric
MASSON
/ Marie-Ly
GARCIA
à
Patricia
BERENGUIER
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
/ Renée
FALCO
à
René
LE
VIAVANT
/
Michel
BERTIN
à Élisabeth
CAILLAT
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
Le compte
de
gestion
de
l'exercice
2015
dressé
par
le
Trésorier
Principal
de
Grimaud.
La
page
22
présente
Les
résultats
budgétaires
de
l'exercice
2015. Investissement
:
0,00
€
Fonctionnement
:
0,00
€
La
page
23
présente
les
résultats
à la clôture
de
l'exercice
2015,
à
savoir
:
COMPTE
DE
GESTION
2015
-
BUDGET
ANNEXE
« EXTENSION
DU
PARC
D’ACTIVITES
SAINT-MAUR
» CM
30/03/2016
N°2016/075 COMPTE
DE
GESTION
2015
-
BUDGET
ANNEXE
«
EXTENSION
DU
PARC
D'ACTIVITES
SAINT-MAUR
»
Les
résultats
constatés
au
compte
administratif
:
investissement
:
0,00
€
Fonctionnement
:
0,00
€
Après
s'être
assuré
que
le
Trésorier
Principal
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
Les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
considérant
que
les
comptes
concordent
et
sont
conformes
au
Compte
Administratif
2015,
soit
:
Investissement
:
0,00
€
Fonctionnement
:
0,00
€
Après
avoir
entendu
l'exposé
ci-dessus
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte
de
gestion
2015
du
budget
annexe
«extension
du
parc
d'activités
Saint-Maur»
dressé
par
le
Trésorier
Principal
de
Grimaud,
dont
les
résultats
sont
conformes
au
compte
administratif
2015.
Ainsi
fait
et délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
A
LA
MAJORITE
-
25
POUR
-
6
CONTRE
(Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI]
- 2 ABSTENTIONS
[Pascal
CORDÉ
- Anthony
GIRAUD)
Marc
Etienne
LANSADE