Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2014 078 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013
unknown - DCM 2014 075 du 16 06 2014 Compte administratif 20
Déliberation - DCM 2014 077 du 16 06 2014 Compte administratif 20
Déliberation - DCM 2014 074 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013
Déliberation - DCM 2015 052 du 02 04 2015 Compte de gestion 2014
Déliberation - DCM 2014 071 du 16 06 2014 Compte Administrattif 2
Déliberation - DCM 2016 073 du 30 03 2016 Compte de gestion 2015
Déliberation - DCM 2016 075 du 30 03 2016 Compte de gestion 2015
unknown - DCM 2014 072 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013
Déliberation - DCM 2015 056 du 02 04 2015 Compt de gestion 2014 B
Déliberation - DCM 2014 076 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013 Parc dactivités Saint Maur
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 076 du 16 06 2014 Compte de gestion 2013 Parc dactivités Saint Maur)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
ê
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 30
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 30
Date
de
la convocation
: 06/06/2014
Date
d’affichage
: 10/06/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
er:
de
publicités
effectuées,
Trans
en AUX
PA
Au 1
Ÿ
té
DRAGUIGNAN,
2 +
Visa
du
:
2
JUS
9014
N°
2014/076
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
lundi
16
JUIN
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et
le
seize
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc-Étienne
LANSADE,
PRESENTS:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-—
Patrick
GARNIER
-—
Régine
RINAUDO
-— Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
—
Jérôme
SUEUR
—
Maria
De
Fatima
FIANDINO
- Aimé
GARNIER
—
Patricia
BERENGUIER
-—
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
—
Christelle
DUVERNET
-—
Jonathan
LAURITO
-—
Patrick
CLAUDEL
- Johan
TOUCAS
-— Valérie
ROBIN
-— Michel
DALLARI
—
Carole
RUIZ
— Ernest
DAL
SOGLIO
-- Jean-François
FARNET
-— Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS
:
Élisabeth
CAILLAT
à
Eric
MASSON
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Aimé
GARNIER
/ Monique
LEBLANC
à Marc-Etienne
LANSADE
/ Jean-Jacques
GABERT
à
Régine
RINAUDO
/
Jeanne
LAURITO
à
Jonathan
LAURITO
/
Andrée
GRAZIANTI
à
Patricia
BERENGUIER
Î " MâGle
DUAREZKI
à
Michel
DALLARI
/
EEE
ABSENTS
: Pascal CORDÉ
- Sébastien MACREZ:: Ro
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey TROÏN
La
page
22
présente
les résultats
budgétaires
àde
l exercice
2013.
297
600,00
€ (déficit)
0,00
€
Investissement Fonctionnement La
page
23
présente
les résultats
à la clôture
de
l’exercice
2013,
à savoir :
Les
résultats
constatés
au compte
administratif :
Investissement Fonctionnement
297
600,00
€ (déficit)
0,00
€
Après
s'être
assuré
que
le
Trésorier
Principal
a
repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l’exercice
2012,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés,
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d’ordre
qui
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
considérant
que
les
comptes
concordent
et sont
conformes
au
Compte
Administratif
2013,
soit :
297 600,00 € (déficit)
0,00 €
Investissement Fonctionnement
COMPTE
DE
GESTION
2013
: PARC
D’ACTIVITES
SAINT-MAUR N°
2014/076
CM
du
16
JUIN
2014
COMPTE
DE
GESTION
2013
: PARC
D’ACTIVITES
SAINT-MAUR
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se prononcer
sur
ces
résultats,
conformes
au
compte
administratif 2013.
Le
Conseil
Municipal
déclare
à
l'UNANIMITE
que
le
compte
de
gestion
Parc
d’Activités
Saint-Maur
pour
l’exercice
2013
dressé
par
le
Trésorier
Principal
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni réserve
de
sa part.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
susdits.
&
‘Le
Maire,
‘.