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Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 DECEMBRE 2021 - ORDRE DU JOUR –
Salle de la mairie annexe de la Jarrie à 18h00
La configuration de la salle du Conseil de la Mairie annexe de la Jarrie ne permettant pas d’accueillir le public dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, par conséquent le public n’est pas autorisé à assister à la réunion et les débats seront accessibles en diffusion en direct sur la chaine You tube de la Ville.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 Novembre 2021
PRÉSENTATION DU DIAGNOSTIC DU PLUI AU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2022
2. DECISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET PRINCIPAL ET DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT BELLE NOUE
3. DETERMINATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
4. BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
5. AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT
6. ADMISSIONS EN NON VALEUR
7. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ISO POUR SUJETION DE SERVICE PUBLIC
8. POLE SOCIAL LES SABLES D'OLONNE ENSEMBLE - APPROBATION DU PROGRAMME - CONVENTION AVEC VENDÉE EXPANSION - AUTORISATIONS DE LANCEMENT DU MODE DE SÉLECTION PAR CONCOURS POUR LE CHOIX DU MAÎTRE D'ŒUVRE
9. RAPPORT D'ACTION EGALITE PROFESSIONNELLE
10. CREATION D'INSTANCES COMMUNES ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMERATION DES SABLES D'OLONNE - COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES - COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES - COMITE SOCIAL TERRITORIAL
11. ASSURANCES STATUTAIRES
12. CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE SERVICE DES SPORTS ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION
13. CONTRAT DE PROJET CONSEILLER NUMERIQUE 14. CREATION DE POSTES DE VACATAIRES POUR ASSURER LES CONFERENCES ET DES COURS
15. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ADMINISTRATION GENERALE / COMMANDE PUBLIQUE
16. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MARCHES
17. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
18. VALIDATION DES CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
19. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
20. DESIGNATION DES MEMBRES DE COMMISSION CONSULTATIVES DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
21. DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL DU NAUTISME
22. CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN OUTIL POUR AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
23. ACQUISITION D'UN PARC DE PHOTOCOPIEURS NEUFS ET SA MAINTENANCE - ACCORD-CADRE MONO- ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE - LANCEMENT DE LA PROCÉDURE - AUTORISATION DE SIGNATURE
24. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES FOURNITURES BATIMENTAIRES ET VOIRIE
25. DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE VENTE AU DETAIL ALIMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2022
DEVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
26. EXTENSION DU PERIMETRE DU SITE NATURA 2000 ' MARAIS DE TALMONT ET ZONES LITTORALES Des SABLES D'OLONNE A JARD SUR MER ' SUR LES SECTEURS DE FIEFS SAINT JEAN, LA BILLIERE ET LA COMBE
URBANISME
27. OPAH - VALIDATION DU TRANSFERT DE COMPETENCE A L'AGGLOMERATION DES SABLES D'OLONNE
28. COEUR DE VILLE - ACQUISITION DE TERRAINS RUE DU COLONEL BELTRAME
29. PORT OLONA : RESILIATION DU BAIL A CONSTRUCTION AVEC LA SARL BOWLING COTE DE LUMIERE
30. DECLASSEMENT ET CESSION D'UN TERRAIN RUE DES STERNES
31. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT CHEMIN DE LA GILLERIE
32. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DU MARCHE VAUT CULTURE ET PATRIMOINE
33. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT A L'ACCESSION - ECO-PASS
34. SIGNATURE DU CONTRAT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA VILLA CHARLOTTE ET RESTRUCTURATION DES BUREAUX DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
35. AVENANT A LA CONVENTION D'ORGANISATION DU BPJEPS SURF AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
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RAPPORTS D’INFORMATION
36. RAPPORT D’INFORMATION - PROJET DE NOUVEL EQUIPEMENT CULTUREL ET ASSOCIATIF A OLONNESPACE - LANCEMENT DES ETUDES DE FAISABILITE
37. RAPPORT D’INFORMATION - MISE A DISPOSITION D’AGENTS
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DECISIONS