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Conseil Municipal - conseil municipal du 16 decembre 2019
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 16 decembre 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie locale et participation citoyenne,
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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2019 – ORDRE DU JOUR
Salle Audubon – 18h30
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2019
RAPPORTS DE SYNTHESE
ADMINISTRATION GENERALE
1. APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION
2. CANDIDATURE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE AU LABEL « PLUS BELLES BAIES DU MONDE »
3. CONVENTIONS D’HONORAIRES TRIPARTITES – PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS
4. AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION – ASSOCIATION DES CHAIS A BATEAUX
5. DEMANDE D’AUTORISATION POUR L’EXTENSION DE L’INSTALLATION DE CAMERAS DE VIDEO- PROTECTION SUR DE NOUVEAUX SITES EN VILLE
6. DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE VENTE AU DETAIL AU TITRE DE L’ANNEE 2020 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
7. TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAUX PLUVIALES A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE
LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE
8. CRITERES D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ABORDABLES
9. ACTION FONCIERE – ACQUISITION D’UN TERRAIN A LA PIRONNIERE
10. ACTION FONCIERE – ACQUISITION D’UNE EMPRISE SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE AUPRES DE LA SOCIETE PRIMALYS
11. ACTION FONCIERE - ALIGNEMENT RUE DU CANAL - ACQUISITION PARCELLE 194 166 BP 309
12. ACTION FONCIERE – DECLASSEMENT ET CESSION D’UN FOSSE AUPRES DE LA SOCIETE PLEIN AIR AND CO
13. ACTION FONCIERE – CESSION D’UN LOT DANS LE LOTISSEMENT « LE CLOS DES IPOMEES » AUPRES DE VENDEE HABITAT POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
14. ACTION FONCIERE – DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
15. ACTION FONCIERE – CONVENTION CADRE RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET A LA MAITRISE FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LA SAFER
16. QUARTIER D’HABITATION LE PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS - TRAITE DE CONCESSION – AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITES LOCALES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2019
17. ZAC CENTRE VILLE III – QUARTIER CHATEAU D’OLONNE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2019
18. CONDITIONS DE DELIVRANCE DES AUTORISATIONS TEMPORAIRES DE CHANGEMENT D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION EN LOCATIONS MEUBLEES DE COURTES DUREES SUR LA VILLE DES SABLES D’OLONNE
19. AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME (D’OLONNE SUR MER) FAISANT L’OBJET D’UNE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE – ILOT NORD DE LA VANNERIE 2 / 2
VOIRIE
20. EFFACEMENT DES RÉSEAUX DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE – RUE IRÉNÉE GILLES
21. RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE
22. IMPLANTATION DE COFFRETS ET AUTORISATION DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR PARCELLES COMMUNALES – SYDEV
23. TRAVAUX NEUFS D’ECLAIRAGE - SYDEV
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
24. PROJET DE CRÉATION DU PARC URBAIN DES NOUETTES
25. PROJET DE RÉHABILITATION DU PARC DE LA MARION
COMMANDE PUBLIQUE / DELEGATION DE SERVICES PUBLICS /CONCESSION
26. SIGNATURE DU MARCHE DE PRESTATIONS D'ELAGAGE, DE TAILLE DE HAIES, D'ABATTAGE ET D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
27. VOIRIE ENTRETIEN - TRAVAUX NEUFS ET GROSSES REPARTIONS - MARCHES SUBSEQUENTS
28. FOURNITURE DE DENREES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE - AVENANT N° 1 AUX LOTS 4 A 7
29. AVENANTS AUX CONVENTIONS D’EXPLOITATION DES SOUS CONCESSIONS N°1 A 5 DE LA PLAGE DE TANCHET - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
FINANCES
30. DECISION MODIFICATIVE N° 4 BUDGET PRINCIPAL /EVOLUTION DES AP/CP
31. BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT
RESSOURCES HUMAINES
32. BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS
AFFAIRES CULTURELLES
33. DON DE LA BIBLIOTHEQUE MARITIME DE M. MONIOT-BEAUMONT A LA VILLE DES SABLES-D'OLONNE
34. FESTIVAL DE MAGIE 2020 – ORGANISATION DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES VILLES DE L’AGGLOMERATION DES SABLES D’OLONNE
35. CONCERTS « LES SABLES D’OLONNE ORCHESTRA »APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION
36. CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION LES SETS DE PLAGE
DECISIONS