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Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune de Daix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 23092025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Guerre en Ukraine, Justice et droit,
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2025 – 20 HEURES 30
N° D’ORDRE OBJET DES DÉLIBÉRATIONS VOTE
RÉUNION DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2025
1.4/2025-043 CONVENTIONS DE VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE (C.E.E.) POUR LE RACCORDEMENT DES
BÂTIMENTS AU RÉSEAU DE CHALEUR ENTRE LA SOCIÉTÉ
ÉCONOMIE D’ÉNERGIE SAS LE GROUPE LA POSTE ET LA
COMMUNE DE DAIX
Adoptée à
l’unanimité
7.10/2025-044 ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE POUR LES COMMUNES SINISTRÉES DU MASSIF DES CORBIÈRES
Adoptée à
l’unanimité
1.6/2025-045 PROJET DE RÉHABILITATION / EXTENSION DES LOCAUX PÉRISCOLAIRES – DÉSIGNATION DU LAURÉAT DU CONCOURS
RESTREINT DE MAÎTRISE D’OEUVRE
Adoptée à 11 voix
POUR et 1 voix
CONTRE
5.2/2025-046 MISE EN PLACE D’UN COMITÉ DE PILOTAGE (COPIL) POUR ASSURER LE SUIVI DE LA MISE EN ŒUVRE ET DE L’ÉVALUATION
DE LA MISE À DISPOSITION DES AGENTS DE LA POLICE
MUNICIPALE DE TALANT AUPRÈS DE LA COMMUNE DE DAIX
Adoptée à
l’unanimité