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Document publié le Lundi 27 avril 2015 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 04 27)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2015
Présents : Thierry DUFAU, Claude ETIENNE, Stéphane GINEVRA, Capucine
MALBRAIN, Samuel MORIN, Valentine RIGAUD, Raoul TEYSSIER, Guy
VERNET et Élodie COUDENE.
Absents : Matthieu COQUEREL et Martine DUFFAUD.
Secrétaire de séance : Élodie COUDENE
Lecture et approbation à l’unanimité du compte-rendu du
conseil du 3 Avril 2015.
La commission « Finances » présente les 3 budgets au conseil
municipal (voir documents en annexe)
Budget communal
Le budget communal est voté à l’unanimité.
Budget Eau
Le budget Eau est voté à l’unanimité.
Budget CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
Le budget CCAS est voté à l’unanimité.
Le budget primitif et le compte de gestion sont consultables par tous à la
mairie.
Taux d’imposition
En raison notamment de la baisse des dotations de l’État aux collectivités
territoriales, le conseil municipal se voit contraint d’augmenter le taux
d’imposition de 1% contrairement à ce qui avait été précédemment
décidé.
L ’augmentation du taux d’imposition est votée à l’unanimité.
La séance est levée à 22H00.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au jeudi 18 juin à 18h.