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Document publié le Vendredi 29 janvier 2016 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 11 27)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil Municipal du 27/11/2015
Début de la séance à 18H.
Présents : Samuel Morin, Capucine Malbrain, Raoul Teyssier, Martine Duffaud, Stéphane Ginevra, Claude Etienne, Guy Vernet, Valentine Rigaud, Matthieu Coquerel.
Excusé : Thierry Duffau
Excusée : Elodie Coudène a donné procuration à Raoul.
Approbation à l'unanimité du compte rendu du conseil précédent.
La séance commence avec une question concernant une demande de convention entre la commission « Faysses » du comité d'animation et la mairie concernant le projet « faysses ». L'utilité de cette convention sera discutée par la commission « infrastructures » du conseil municipal.
Voirie :
Possibilité d'un financement par la C.C. (Communauté de Communes) de travaux de voirie à hauteur de 54 000€ sur 4 ans. Ce financement est possible soit par an (13 600€ par an) ou d'un bloc sur les 4 prochaines années. Il est conditionné par un apport de la commune au moins égale à l'apport de la C.C. (soit 54000€ minimum sur les 4 prochaines années).
Vote quant à ce financement de la voirie, en demandant un apport de toute la somme en 1 fois, et pas étalé sur les 4 prochaines années :
Vote : pour : 10 voix, contre : 0, abstention : 0.
Il est également possible d'obtenir un financement de 25 000€, toujours à condition que la mairie engage au moins la même somme en plus, pour un aménagement du village, type place, entrée d'agglomération… Cette possibilité est intéressante et la commission « infrastructures » se penchera sur le projet qui pourrait être financé de la sorte.
SDIS : Service départemental d'incendie et de secours :
Transfert à la nouvelle C.C. de la cotisation au SDIS (qui incombait jusqu'ici à l'ancienne C.C.)
Vote : pour : 10 voix, contre : 0, abstention : 0.
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
Suite à la loi NOTRe, proposition d'un PLUI sur notre C.C.
Étant donné que la commune de Chirols possède déjà un PLU qui a été construit selon la loi « grenelle 2 ». Ce PLU a engendré des frais importants pour la municipalité, que la Communauté de communes ne semble pas vouloir prendre en compte
Au niveau de la C.C., si au moins 5 communes représentant au moins 25 % de la population s'oppose à ce projet, il sera rejeté au niveau de la C.C.
Vote : pour : 0, contre : 7, abstention : 3.
Garages municipaux :
Suite du projet concernant l'aménagement des garages et leur toit-terrasse situés près du parc de l'écomusée. Sur les 2 porteurs du projet, l'un d'eux abandonne le projet, le second souhaite continuer, bien qu'il soit déjà fortement investi sur d'autres projets. D'autres entrepreneurs ou artisans de la commune seraient peut-être intéressés par ce projet. Les conditions et modalités restent à définir à ce jour.
Le fournil des Co'pains :
Les Co'pains ont pour projet d'agrandir leur fournil, de diminuer le stock de bois adjacent au fournil, et la construction d'une terrasse donnant sur le parc de l'écomusée. Ceci entraînerait la création d'un 6ème emploi. Le projet est aujourd'hui à préciser, notamment au niveau de son financement.
Utilisation des salles mises à disposition par la mairie aux associations : L'association « Simples et Sauvages » a informé par courrier qu'elle « mutualisait » la salle mise à disposition avec l'association de fait « Anokis ». Des précisions seront demandées quant à ce partage des locaux.
Par ailleurs, la présidente de l'association Nature Peinture souhaiterait bénéficier d'une salle municipale pour organiser des activités de peinture à destination d'adultes et d'enfants. Cette présidente sera invitée au prochain conseil municipal pour présenter son projet.
Convention ACCA (association de chasse ardéchoise)
La convention de mise à disposition du local des chasseurs à Pont de Veyrières prend fin en février prochain. Il est conclut aujourd'hui que ce local sera mis à disposition de l'association de chasse, le week-end pendant la période de chasse et exceptionnellement pour d'autres dates sur demande auprès de la mairie. Ce local sera mis à disposition d'autres associations en dehors de ces périodes.
Questions diverses :
• Achat de guirlandes de Noël : Le renouvellement des décorations de Noël se fera par les employés municipaux pour une somme d'environ 150€.
• Formation à l'élagage : Possibilité de former les employés municipaux par S. Van Der Linden pour 125€ la demi-journée. Cette formation sera également proposée à la mairie de Pont de Labeaume pour leurs employés municipaux.
• Départ de Claude Etienne à l'été 2016. La question se pose de sa succession au poste de maire, et sur l'éventuelle organisation d'élection pour un conseiller municipal.
• Concernant le transport scolaire vers l'école de Pont de Labeaume, il n'est pas possible pour le moment au vu des effectifs d'enfants inscrits à l'école et habitant à plus de 3km de celle-ci. • Le spectacle des enfants organisé par la mairie aura lieu cette année le Dimanche 17/01/2016 • Les vœux du maire se dérouleront pour leur part le Vendredi 22 Janvier à 18h. • Le prochain conseil municipal aura lieu le Vendredi 29 Janvier 2016 à 18h.
La séance est levée à 20h41.