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Conseil Municipal - CM 18 04 05
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Chirols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 04 05)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2018
Sont présents : Stéphane Ginevra , Raoul Teyssier, Guy Vernet , Elodie Coudenne, Annick Malbrain,
Valentne Rigaud, Martne Dufaud
Excusés : Samuel Morin (pouvoir donné à Raoul Teyssier), Thierry Dufaud , Maahieu CoCuerel
Secrétaire de séance : Capucine Malbrain
Ordre du jour
Ligne de trésorerie
FUL
Comptes de geston et comptes administratis pour 2017
Budget 2018
Assainissement et Spanc
Bornes incendie
Questons diverses
LIGNE DE TRESORERIE
En raison des problèmes de trésorerie dus à des retards de paiement de la part de la DDFIP (directon
départementale des fnances publiCues) Monsieur le Maire demande l'autorisaton d'ouvrir une ligne
de trésorerie auprès de L'Agence France Locale pour un montant maximum de 30 000€
Délibératon approuvée à l 'unanimité
FUL
Comme en 2017, le maire propose Cue la commune de Chirols partcipe au FUL, (Fonds uniCue pour
le logement), ce dispositi permet de maintenir dans le logement des personnes en difculté sur le
département de l'Ardèche.
Délibératon approuvée à l'unanimité
COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2017 (budget général et budget annexe)
Après leur présentaton par le maire, les comptes de geston de la trésorerie et les comptes de la
commune Cui coïncident au centme près, sont approuvés à l'unanimité (le maire s'étant absenté
pendant le vote). BUDGET 2018
Le maire présente le budget général ( élaboré sur les mêmes taux d'impositon Cu'en 2017) et le
budget annexe « Eau et Assainissement ». Le mainten des taux, le budget général et le budget
annexe sont approuvés à la majorité : 7 pour et 1 abstenton.
ASSAINISSEMENT SPANC
A l'unanimité, le conseil municipal décide de choisir comme prestataire pour son Spanc le cabinet
Diag07 domicilié à Jaujac. Les premiers contrôles commenceront dès Cue possible.
Le règlement du SPANC tel Cue présenté par le Maire est approuvé à l'unanimité moins une voix.
Pour le nouveau schéma général d'assainissement dont le lancement a ètè approuvé par le dernier
conseil municipal, un appel d'ofres sera lancé sur la base du cahier des charges présenté par le
Maire, et adopté à l'unanimité moins une voix.
La consultaton sera lancée très prochainement.
Questions diverses :
– Demande d'adhésion de nouvelles communes au Syndicat Mixte des Inioroutes.
Le conseil municipal est amené à délibérer sur la demande d'adhésion des communes de
Lavilledieu, Marès, Erôme et Cornas, ainsi Cue la demande d'adhésion du Syndicat des 3
Rivières.
Le conseil approuve à l'unanimité.
La séance est levée à 22H11, l’ordre du jour étant épuisé
LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE MERCREDI 16 MAI Á 19h00