Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Janvier 2016
Conseil Municipal - CM 4 MARS 2016
Compte-Rendu - Avril 2016
Convocation - Juillet 2016
Compte-Rendu - Novembre 2016
PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - liste sup
PLU - Annexes - liste annexes
PLU - Annexes - Zone d'aménagement concerté
Déliberation - 20221107 Liste deliberations
Compte-Rendu - Mars 2016
Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune d'Allenjoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Mars 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU jeudi 03 mars 2016
date de la convocation : 23/02/2016
Membres : tous les membres sauf Messieurs JOLY Bruno ayant donné
procuration
à M.FRIED, BERAL Jérôme et Mme Corinne MOUGEY ayant donné
procuration à
Mme Nelly MOUREY, membres excusés.
1°) M.Le Maire rappelle que le conseil municipal a décidé d'engager une
modification simplifiée du plan local d'urbanisme, pour procéder à des
ajustements du règlement de la zone UY et 1 AUY, correspondant à la
ZAC dite "extension de Technoland”. Aucune observation n'a été portée
au registre de remarques.
Aussi, le conseil avec 14 voix approuve cette modification simplifiée du PLU.
2°)Dans le cadre du Plan Climat Energie Territorial, PMA propose depuis
avril 2010 à l'ensemble des communes de PMA et du SYGAM, un service
de conseil en énergie partagé dont le principe est la mise à disposition d'un
agent spécialisé ( conseiller CEP ). La convention actuelle régissant ce
conseil arrive à échéance le 30/04/2016. Au vu des bilans largements
positifs,
il semble intéressant de la prolonger de 3 années supplémentaires, soit
jusqu'au 30/04/2019.
La participation financière est maintenue à 0.22 cts par habitant et par an.
Avec un vote de 14 voix, le conseil décide la reconduction de l'adhésion
à cette mission.
3°) Un fonds de soutien à l'investissement public local est proposé par
l'ETAT.
M.le Maire expose la nécessité d'un renouvellement du parc d'éclairage
public.
En effet, le parc actuel, vieillissant, comportant des disparités ( lampes
sodium |
ou mercure, équipements anciens énergivores), il est proposé un
remplacement complet en modules LED. Avec 13 voix pour et 1 abstention,
le conseil approuve ce projet.
4°) Il convient de s'adapter aux évolutions techniques et réglementaires, en passant à la dématérialisation des documents, et en évoluant vers un
Innirial nnmmé a-mannie CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU jeudi 03 mars 2016
Avec 14 voix, le conseil municipal décide d'allouer une enveloppes globale de 4 000.00€. Celle-ci permettra l'achat d'un ordinateur et d'un nouveau combiné “imprimante-scanner".
5°) M.le Maire expose deux demandes de subvention exceptionnelles.
La première porte sur l'organisation d'un week-end régional de familles
d'enfants atteints de maladies orphelines héréditaires, la deuxième pour
le financement d'une classe découverte dans le Haut-Doubs.
Avec 14 voix pour, le conseil vote à chacun la somme de 200.00€
Vu pour être affiché le jeudi 14 avril 2016, conformément aux prescriptions de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
À ALLENJOIE, le jeudi 14 avril 2016 Le Maire.
(Scea Ge‘ la rvairie) (Signature)