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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 25 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 25 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
CHOISY&-ROI
Choisy-le-Roi,
le
18
juin
2025
Hôtel
de
Ville
Place
Gabriel
Péri
94607
Choisy-le-Roi
cedex
Monsieur
Tonino
PANETTA
www.choisyleroi.fr
Maire
de
Choisy-le-Roi
aux
® 01.48.92.41.91
:
Membres
du
Conseil
Municipal
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à
la séance
du
:
Conseil
Municipal
Mercredi 25
juin
2025
à
19h00
Hôtel
de
ville
- Salle
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
Approbation
du
procès-verbal
du
mercredi
14
mai
2025
Ressources
Humaines
+
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
e
Retrait
de
la délibération
N°
25
020
portant
maintien
de
la rémunération
à
plein
traitement
pendant
la période
de
congé
pour
maladie
ordinaire
(CMO)
et
précédant
la
période
de
demi-traitement
Finances
e
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
- Exercice
2024
- Budget
Principal
°
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
- Exercice
2024
- Budget
annexe
des
Parkings
e
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- Exercice
2024
- Budget
Principal
e
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
- Exercice
2024
- Budget
annexe
des
Parkings
e
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
- Exercice
2025
- Budget
Principal
°
Approbation
du
Budget
Supplémentaire
- Exercice
2025
- Budget
annexe
des
Parkings
Direction
Générale
des
Services
Techniques
e
Autorisation
de
cession
d’un
autocar
par
l'intermédiaire
du
site
AGORASTORE
Direction
Numérique
ot des
Réseaux
e
Approbation
d'une
convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
TOTEM
France
-— Site
Stade
Jean
Bouin
Urbanisme
e
Rétrocession
du
bien
sis
107,
Avenue
Anatole
France
e
Approbation
du
déclassement
par
anticipation
de
la
salle
des
fêtes
des
navigateurs
et
de
la
Cuisine
Centrale
sis
1
Rue
Robert
Peary
e
Approbation
du
Compte-Rendu
Financier
Annuel
(CRFA)
2024
—
Remise
aux
faisans
dans
la
ZAC
des
Hautes
Bornes
e
Approbation
du
Compte-Rendu
Financier
Annuel
(CRFA)
2023-
2024
de
la
ZAC
Briand
Pelloutier
e
Approbation
du
Compte-Rendu
Financier
Annuel
(CRFA)
2023-2024
de
la
ZAC
des
Navigateurs
-Cosmonaute
Commerces
e
Approbation
du
Plan
d'action
2025
dans
le cadre
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Choisy-le-Roi
et
la
chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
Départementale
du
Val
de
Marne
e
Tarification
2026
de
la Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
Direction
Générale Petite
Enfance
°
Rapport
d'activité Tony
LAINÉ
2024
e
Approbation
d’une
mise
en
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
de
la
crèche
Jean
EFFEL
suite
au
transfert
de
l'activité
dans
un
nouveau
Multi
Accueil
situé
au
sein
de
la
ZAC
PELLOUTIER
Sports
e
Approbation
de
la subvention
de
financement
par
le SEDIF
du
Crito'Star
2025
.
+.
Convention
de
partenariat
projet
Crito'Star
2025
avec
l'association
TCM91-CMOM
Team
Cycliste
Morangis
École
Municipale
Danse
Gymnastique
Rythmique
Arts
Chcrégraphiques
e
Adhésion
de
la
commune
de
Choisy-le-Roi
à
l'Association
Nationale
Irène
POPARD
Développement
Local
Citoyenneté
(DLO)
e
Financement
des
actions
2025
dans
le cadre
du
Contrat
de
ville
«
Engagement
quartiers
2030
»
°
Répartition
de
la
subvention
municipale
aux
associations
locales
et groupements
locaux
- année
2025
Médiathèques
e
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
des
médiathèques
de
Choisy-le-Roi
Relations
Publiques
/ Jumelage
e
Attribution
d'une
subvention
dans
le
cadre
des
échanges
entre
les
centres
de
secours
de
Choisy-le-Roi
et
Hennigsdorf
Conservatoire
e
Adhésion
association
Conservatoires
de
France
Administration
générale
e
Compte-rendu
des
décisions
L-2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
trouver
ci-joint
une
notice
explicative,
un
projet
de
délibération
pour
chaque
dossier,
ainsi
que
le
procès-
verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
14
mai
2025.
Vous
en
souhaitant
bonne
réception,
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
RS
Tonino
PANETTA
Maire
de
Choisy-le-Roi
Direction
Générale