Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 13 decembre 2016 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 15 OCTOBRE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14 OCTOBRE 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour du cm 2
Ordre du Jour - ordre du jour 4
Ordre du Jour - ordre du jour cm 4 octobre 2016 2
Document publié le Mardi 4 octobre 2016 par la commune d'Ormesson-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 4 octobre 2016 2)
Thèmes du document : Humanitaire, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
messon sur Marne
VILLE D'ORMESSON-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUÉ LE :
MARDI 4 OCTOBRE 2016 à 20 H 00
CENTRE CULTUREL WLADIMIR D'ORMESSON
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 Juin 2016
3. Communication des arrêtés pris par Madame le Maire en vertu de la délégation donnée
par le Conseil Municipal du 14 avril 2014
FINANCES - MARCHÉS PUBLICS
4. Indemnité allouée aux régisseurs d’avances et de recettes pour l’année 2016
5. Régie de la médiathèque : remise gracieuse du déficit constaté suite à un vol
RESSOURCES HUMAINES
6. Gratification des étudiants stagiaires
7. Création de poste : collaborateur de cabinet
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8. Présentation des rapports annuels du délégataire concernant le service de l’eau potable
2014 et 2015
CULTURE — RELATIONS INTERNATIONALES
9. Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’association Les Enfants
de cinéma
10. Approbation de la convention de partenariat entre la ville et l’association Cinéma
public
11. Adhésion à la charte de partenariat entre la ville et l’association ACRIF
Page 1/2 PETITE ENFANCE — ENFANCE — SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE - JEUNESSE
12. Fixation de la participation des familles pour les séjours organisés aux vacances
d’hiver, printemps et juillet 2017
13. Approbation de la convention à intervenir entre la ville de Sucy-en Brie et la ville
d’Ormesson-sur-Marne relative au principe de remboursement des frais de scolarité
pour un enfant fréquentant une classe d’inclusion scolaire (CLIS) de la ville de SuCy-
en-Brie — Année 2015/2016 - Modification du montant
ANIMATION - SPORT
14. Modifications des conventions des associations
15. Modifications du règlement du marché de Noël
Fait en Mairie, Marie-Christine SÉGU
Le 28 Septembre 2016
esson-sur-Marne
onseillère Départementale du Val-de-Marne
Page 2/2