Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01 DESIGNATION REZO POUCE
Déliberation - DELIB10 Delegues SDE
Déliberation - delib10 DM1 budget principal
Déliberation - DELIB13 Elections membres EPFL
Déliberation - delib10 rembousement frais elu
Déliberation - DELIB10 DM2 budget principal
Déliberation - delib10 creation emplois contractuels
Déliberation - DELIB10 Budget assainis 2020
Déliberation - DELIB10 Modif statuts com com
Déliberation - DELIB10 12 AVRIL
Déliberation - DELIB10 Election rezo pouce
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB10 Election rezo pouce)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
082-215200871-20201001-
Reçu le 05/10/2020
AR PREFE
Délibération n° 10
Objet : élection
délégués Rézo Pouce
Date de convocation :
21 septembre 2020
Date d'affichage :
21 septembre 2020
Nombre de Conseillers
en exercice :
23
Nombre de présents :
19
Nombre de votants :
20
La présente délibération peut
faire l’objet d’un recours en
annulation devant le Tribunal
Administratif dans un délai de
2 mois à compter de sa
notification ou de sa
publication.
de Lafrançaise
(Tarn et Garonne)
LL.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LAFRANCAISE (TARN ET GARONNE)
L’an deux mille vingt
Le 1” octobre à 19 h 00
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Thierry DELBREIL, Maire.
Messieurs et Mesdames : Thierry DELBREIL, Jean-Pierre ANGLAS, Anne
ARRESTIER, Alain BELLICCHI, Anne BENAICHE, Joseph BOU-ZEID, Joël COMBALBERT, Brigitte DELCASSE, Alain MALMON, Sonia PARRIEL, Véronique PATERNE, Marie-Laurence PUJOL, Marie-Laurence PRAISSAC, Gérard ROCHE, Franck SEGONNE, Pauline SEILHAN, Pierrick THOMAS, Jean- Pierre VALETTE, Colette VERDOUX.
Pouvoir : Mme Flavie TAVERA a donné procuration à Mme Brigitte DELCASSE
Absents Excusés : Mme Monique LASVENES, M. Patrick SOULHAC, M.
Christophe VIALA
Secrétaire de Séance : Mme Anne ARRESTIER
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à l’association Covoiturons sur le pouce et qu’à ce titre et conformément au statut de l’association le conseil municipal doit désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Monsieur le Maire fait appel à candidature.
Monsieur Alain BELLICCHI se porte candidat pour être délégué titulaire
Madame Sonia PARRIEL se porte candidate pour être déléguée suppléante
À obtenu :
Monsieur Alain BELLICCHI : 20 voix
Madame Sonia PARIEL : 20 voix
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré a élu :
- Monsieur Alain BELLICCHI en qualité de délégué titulaire
- Madame Sonia PARRIEL en qualité de déléguée suppléante.
-ADOPTÉE-