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Déliberation - Liste deliberations examinees 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Bezons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 25 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Industrie,
Conseil municipal
Page 1
N° Délibération Objet Résultat du vote
1 DEL_2023_062 ADOPTEE
2 DEL_2023_063 ADOPTEE
3 DEL_2023_064 ADOPTEE
4 DEL_2023_065 ADOPTEE
5 DEL_2023_066 ADOPTEE
Conseil municipal du
25 mai 2023
Ordre
des
dossiers
Approbation du procès-
verbal de la séance du
Conseil municipal du 6
avril 2023
Acquisition de la parcelle
AM n°10 située chemin de
halage
Bien sans maître –
Incorporation dans le
domaine privé communal -
parcelle AL n°77 – 13
boulevard du Général
Delambre-95870 Bezons
Avis sur le projet
d’augmentation de la
capacité de la chaufferie
exploitée par la société
ARGEVAL située 17 rue de
l’Angoumois à
ARGENTEUIL
Signature d'une convention
tripartite entre le Conseil
départemental du Val-
d'Oise, la commune
d'Argenteuil et la commune
de Bezons pour la
requalification de la RD41 Conseil municipal
Page 2
6 DEL_2023_067 ADOPTEE
7 DEL_2023_068 ADOPTEE
8 DEL_2023_069 ADOPTEE
9 DEL_2023_070 ADOPTEE
10 DEL_2023_071 ADOPTEE
11 DEL_2023_072 ADOPTEE
12 DEL_2023_073 ADOPTEE
Signature d'un protocole
d'accord entre INDIGO,
COGEDIM et la Ville dans le
cadre de l'exploitation du
parc de stationnement
situé au cœur de ville
Demande d'agrément
auprès de la Direction
Interministérielle du
Numérique et du Système
d’Information et de
Communication de l'Etat
(DINSIC) pour permettre la
dématérialisation du calcul
du quotient familial
Convention pour la
création et l’organisation
d’un Service d’Information
et d’Accueil des
Demandeurs de logement
(SIAD) entre la commune
de Bezons et la
Communauté
d’agglomération Saint
Germain Boucles de Seine
et les partenaires
s’inscrivant dans ce
dispositif
Modification du règlement
intérieur du dispositif de la
bourse d'aide aux jeunes
Modification des
règlements de
fonctionnement des
structures de la petite
enfance et du contrat des
familles
Signature d’un contrat de
transition au CLS (Contrat
Local de Santé) de Bezons
pour 2023
Fin des fonctions du
directeur de l’EPIC Théâtre
Paul Eluard Conseil municipal
Page 3
13 DEL_2023_074 ADOPTEE
14 DEL_2023_075 ADOPTEE
15 DEL_2023_076 ADOPTEE
16 DEL_2023_077 ADOPTEE
17 DEL_2023_078 ADOPTEE
Désignation du directeur
de l’EPIC Théâtre Paul
Eluard
Mise à disposition d’un
agent contractuel auprès
de l’EPIC Théâtre Paul
Eluard
Actualisation des
indemnités d'astreinte
Personnel communal -
Modification du tableau des
emplois - Créations de
postes
Personnel communal -
Modification du tableau des
emplois - Transformations
de postes