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Arrêté - T2023 167 Arrete de circulation et de stationnement Ceremonie 11 novembre
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRETE TEMPORAIRE n°2023-167
Réglementant la circulation et le stationnement
En agglomération de Chouzé sur Loire
Place du 08 mai 1945
Département D’INDRE ET LOIRE
Canton de LANGEAIS
MAIRIE DE CHOUZÉ-sur-LOIRE
Cérémonie du 11 Novembre
Le Maire de la Commune de CHOUZE-SUR-LOIRE,
VU le Code Général des collectivités territoriales
VU le Code de la Route,
VU l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et des autoroutes,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
VU la cérémonie du 11 Novembre.
CONSIDERANT qu'il convient d'interdire la circulation de tous les véhicules Place du 8 mai 1945 et rue Saint Pierre ainsi que le stationnement aux abords du monument aux morts, et ce jusqu'à la fin de la cérémonie.
CONSIDERANT que cette réglementation pourra être appliquée sans inconvénient majeur pour les riverains,
ARRETE
Article 1° Dés 09H00:
*la circulation de tous véhicules sera interdite Place du 8 Mai 1945 (à hauteur du
banc public vers la rue Saint Pierre) et rue Saint Pierre.
*Le stationnement aux abords du monument aux morts sera interdit.
Et ce jusqu'à la fin de la cérémonie du 11 Novembre.
Article 2è"° La signalisation routière sera mise en place par les agents municipaux de la com-
mune de Chouzé sur Loire, 48 Heures avant la cérémonie.
Article 3è"° : Toutes contraventions aux dispositions du présent arrêté seront constatées par
les agents ou fonctionnaires dûment assermentés et poursuivies conformément aux lois et rè- glements en vigueur. Article 4ème : Le présent arrêté sera affiché et publié dans la commune de Chouzé sur Loire et
une ampliation sera adressée à :
- Madame la Directrice Générale des Services de la Mairie de Chouzé sur Loire,
- Monsieur le commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Bourgueil,
- Monsieur le Directeur des Services Départementaux d’Incendie et Secours d’Indre et Loire à
Tours,
- Monsieur le chef de Police Municipale Intercommunale.
Chacun en ce qui le concerne, est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à CHOUZE/LOIRE, le 18 octobre 2023
Le Maire,
Gilles. THIBAULT
Affichage ou Publication électronique fait le A8 ctches oi3