Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20230209 1
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
Déliberation - Liste deliberation ConseilCommunautaire20230913
Déliberation - Liste deliberation 20220906
Déliberation - Liste delib 20260211
Déliberation - Liste delib 20260211.
Déliberation - Liste delib 20260415
Déliberation - Liste deliberations 20240131
Déliberation - Liste delib 20260311
Déliberation - liste delib 20250604
Déliberation - Liste deliberation 20230209
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation 20230209)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
Liste des délibérations prises
au Conseil communautaire du 9 février 2023
- Réhabilitation et rénovation énergétique du Bâtiment communautaire situé parcelle E881 à Dompierre les Ormes – demande de DETR/DSIL 2023 et fonds vert, - Rénovation du bâtiment C de l’Hôpital Corsin à Tramayes – demande DETR/DSIL 2023 et fonds vert,
- Modification n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex- Communauté de communes du mâconnais charolais,
- Modification du tableau des effectifs au 9 février 2023.