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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 30 09 2021
Document publié le Jeudi 30 septembre 2021 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 30 09 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30/09/2021 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 septembre 2021 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 08 juillet 2021
REF OBJET
1. Administration Générale
Info 1 Compte-Rendu des Décisions du Maire
1.1
(2021_52) GRDF : Compte Rendu d’Activité de concession 2020
1.2
(2021_53)
Désignation d’un membre représentant de la commune au sein
de la Conférence Intercommunale du Logement de la CASA
1.3
(2021_54)
Adhésion au groupement de commandes du CDG06 relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d'état civil, à la fourniture de papier permanent, la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens
1.4
(2021_55)
Rectification de la délibération n°DCM_2021_25 suite à erreur matérielle « Création et mise en place de tarification d’un nouveau columbarium au Carré IV (36 emplacements pour deux urnes funéraires) »
Info 2 Point sur la rentrée culturelle (Théâtre)
2. Service financier
2.1
(2021_56) Décision modificative n°1 du budget principal commune
2.2
(2021_57) Autorisation de constitution d’une provision pour créances douteuses
2.3
(2021_58)
Attribution d’une bourse aux bacheliers 2021 résidant au Rouret et ayant obtenu la mention « Très Bien »
2.4
(2021_59)
Limitation de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties au profit des nouvelles constructions de locaux d’habitation
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 30/09/2021 2 / 2
3. Service scolaire
Info 3 Point sur la rentrée scolaire
3.1
(2021_60) Convention d’accès au centre aquatique NAUTIPOLIS
3.2
(2021_61)
Conventions de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants issus de commune extérieures
4. Services aménagement / urbanisme
4.1
(2021_62) Droit des sols : Déclaration Préalable (DP) obligatoire pour les clôtures
4.2
(2021_63)
Parcelle AP 119p – Parking Ouest Mairie – RD 2085
Désaffectation et déclassement – Échange à part égale sans soulte
5. Ressources Humaines
5.1
(2021_64) Création d’un poste d’adjoint administratif et modification des tableaux des effectifs
5.2
(2021_65) Création d’un poste d’adjoint technique et modification des tableaux des effectifs
5.3
(2021_66)
Suppression de cinq postes, dont trois postes d’adjoints techniques principaux 2ème classe, un poste d’adjoint technique, et un poste de chef de service de police municipale principal 2ème classe