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Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 26.09.2016
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 26.09.2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Le
Tignet,
le mercredi
21 septembre
2016
CONVOCATION
Chères
Mesdames,
Chers
Messieurs,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à un
Conseil
Municipal
le :
LUNDI
26
SEPTEMBRE
2016
À 19h00
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
invite
à bien
vouloir
y assister.
Je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
-__ Appel
des
membres
- Nomination
du
secrétaire
de
séance
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent.
ADMINISTRATION
GENERALE
Rapporteur
:
M.
LE
MAIRE
DELIBERATION
N°2016.042
: DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
DELIBERATION
N°2016.043
:
RECONDUCTION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
PONCTUELLE
DU
SERVICE
URBANISME
REGLEMENTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
PAYS
DE
GRASSE
AU
BENEFICE
DE
LA
COMMUNE
DU
TIGNET
DELIBERATION
N°2016.044
:
APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
DELIBERATION
_N°2016.045
: APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
DU
TIGNET
ET
L'ASSOCIATION
L'AVENIR
DE
GRASSE
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
SES
INSTALLATIONS
AU
PROFIT
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DU
TIGNET DELIBERATION
_N°2016.046:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
ENTRE
LA
COMMUNE
DU
TIGNET
ET
LA
VILLE
DE
GRASSE
POUR
LA
MISE
A DISPOSITION
A TITRE
GRATUIT
DE
MONITEUR
DE
TIR
AU
PROFIT
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DU
TIGNET FINANCES Rapporteur
:
M.
José
COTTON
DELIBERATION
N°2016/047
: DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
POUR
LA
REFECTION
DU
GAZON
SYNTHETIQUE
DE
DEUX
TERRAINS
DE
FOOTBALL
DU
PLATEAU
SPORTIF
PIERRE
LAFFITTE
DELIBERATION
N°2016/048
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
- BUDGET
PRINCIPAL
DELIBERATION
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:
INTEGRATION
DE
L'ACTIF
DU
SITPG
SUITE
À SA
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À JOUR
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LA
TAXE
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TARIFS
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CANTINE
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TRAVAUX
ORANGE
François
BALAZUN
Maire