Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 08.12.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 30 09 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 23.02.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 11 Juillet 2023
Acte Administratif - 1. Ordre du Jour CM 14 04 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 12 avril 2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 30 juin 2022
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR CM 23042026
Convocation - convocation ordre du jour cm du 26092023
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23.02.2023 Ajout QD
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23.02.2023 Ajout QD)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 23 février 2023 1 / 1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 23 février 2023 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 08 décembre 2022
REF OBJET
1. Service financier
1.1
DCM_2023_01 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
Question
Diverse 1
Vote du taux de majoration de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires (THRS)
2. Service aménagement / urbanisme
2.1
DCM_2023_02 Signature d’une convention de constitution de servitude au profit de la société Enedis
3. Ressources Humaines
3.1
DCM_2023_03 Création d’un poste d’attaché territorial
Info 1 Renouvellement d’adhésion à l’offre pluridisciplinaire proposée par le CDG06 pour la période 2023 – 2027
Informations diverses
Info 2 Compte-Rendu des Décisions du Maire