Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 25 06 26

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Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 25 06 26 Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 25 06 26)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 25 JUIN 2026

ORDRE DU JOUR

1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance

2. M le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026

3. M le Maire Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation consentie par

délibérations du 22 mars 2026

4. M le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations

d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir

Enfance - Jeunesse

5. S Khedimallah Bourse à projets jeunes 2026 – attribution d’une subvention

6. S Khedimallah Saison jeunes 2026

7. S Khedimallah Coup de Pouce Loisirs : Aide à l’adhésion à une activité sportive, culturelle ou artistique ou aide à l’achat d’équipement pour l’année scolaire 2026-2027

8. S Khedimallah Convention avec l’Echiquier dieppois pour la mise en place d’ateliers d’échecs pendant les temps périscolaires

Fonctionnement - Institutions

9. C Leger Règlement intérieur du conseil municipal – mandat 2026-2032

10. C Leger Règlement intérieur du Château-Musée de Dieppe à destination des visiteurs

11. C Leger Révision de la charte de déontologie des agents et des élus de ville de Dieppe

Finances et commande publique

12. C Leger Décision modificative n°1 de l’exercice 2026 – budget principal Ville de Dieppe

13. C Leger Commission de contrôle financier

14. C Leger Compte Financier Unique 2025 – Budget principal – Budgets annexes « Stationnement » et « ZAC Dieppe Sud »

15. C Leger Affectation du résultat 2025 - Budget principal « Ville de Dieppe »

16. C Leger Fiscalité – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation

17. JM Yhuel Accord-cadre à bons de commande relatif au déploiement et à la maintenance du dispositif de vidéo protection sur l'espace public de la Ville de Dieppe dans le cadre du renforcement de la sécurité urbaine (consultation 2616)18. C Leger Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien et la réfection de la voirie communale de la Ville de Dieppe - autorisation de signature de l’avenant n°7 au marché public n°211001

19. C Leger Passation de l'accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien et la réfection de la voirie communale – autorisation de signature d’un marché public 251501

20. C Leger Foire aux Harengs et à la Coquille Saint-Jacques 2026 - détermination des tarifs de vente de l’affiche

21. C Leger Tarifs de Dieppe Ville d’art et d’histoire et du Musée (hors boutique) - année 2027

22. P Legris Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement pour l’association Sport Autisme et Handicap en Milieu Rural 76 (SAH76)

23. ML Buiche Prévention et promotion de la santé – attributions de subventions

24. C Leger Fourrière animale – convention 2026 avec la Société de Protection Animale Dieppoise

Ressources Humaines

25. C Léger Bilan et plan de formation 2026

26. C Léger Recours aux contrats d’apprentissage

27. C Léger Accueil de stagiaires gratifiés

28. C Leger Mise à disposition de personnels de l’éducation Nationale auprès de la Ville de Dieppe dans le cadre de postes adaptés de courte durée

29. C Léger Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement modification n°4.

30. C Léger Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle avec le Ministère des armées et le Ministère de l’intérieur

Aménagement - Territoire

31. L Legrand Programme « Action Cœur de Ville » – étude « Le centre-ville de Dieppe vu par ceux qui le vivent »

32. L Legrand Demande de co-financement du poste de manager du commerce et approbation du document de Stratégie commerciale

33. M Savary Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain située avenue Benoni Ropert, parcelle cadastrée section BN n°273, d’une contenance de 146m² en vue de son classement dans le domaine public communal ainsi que la désaffectation et le déclassement d’une parcelle cadastrée section BN n°276 d’une contenance de 15m² en vue de sa cession au profit de 3F NORMANVIE.34. F Lefebvre Classement de voiries nommées rue Marcel Abraham et rue Pierre Desjardins, parcelle cadastrée section AS n° 197, d’une contenance d’environ 3 294m² dans le domaine public communal.

35. A Carret Demande de fonds vert au titre du recyclage foncier, sur le site « Berges de l’Arques », parcelles cadastrées 466 AH n°36, 37, 41, 42 et 170 situées route de Bonne Nouvelle

36. F Lefebvre Modification de la délibération n°72 du conseil du 26 Juin 2025 relative à la cession « friche » située route de Bonne Nouvelle, projet d’aménagement « Les Berges de l’Arques »

37. F Lefebvre Convention de servitude de passage du réseau Enedis sur un terrain appartenant à la Ville de Dieppe- ZAC du Belvédère – section BH n°154 – Dieppe

38. F Lefebvre Convention avec IELO relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) et haute tension (HTA) aériens, pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques

39. F Lefebvre Val d’Arquet Est : convention d’offre de concours pour la réalisation de voiries – Ville de Dieppe – EDF

40. F Bussy Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux publics communaux – école Michelet - 35 avenue du Général Leclerc/Rue Cité de Limes à Dieppe - section AM n°249 – Ville de Dieppe / Association « Dieppe & co à Vélo »

41. P Ridel Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux privés – résidence Victor Hugo – 3/5 rue Victor Hugo à Dieppe – Section AC n°251 -SAS de Watou/ Ville de Dieppe

42. F Lefebvre Bilan des cessions et des acquisitions réalisées en 2025 de la Ville de Dieppe

43. F Lefebvre Lancement d’un appel à projets pour la réalisation d’un projet urbain sur le site du lot 2 de la ZAC Dieppe Sud dans le cadre d’un transfert de droits pouvant consister en une cession immobilière

44. F Lefebvre Désaffectation et déclassement en vue de la cession des immeubles situés au 1-5 rue de l’Oranger, parcelles cadastrées section AB n°300 et 301 d’une contenance totale de 145 m² environ.

45. F Lefebvre Cession au profit de la SARL WALGESTION de la friche « Huileries Normandes », située à l’angle du quai du Tonkin et du cours de Dakar, parcelles cadastrées section AS n°174, 177 et 190p d’une contenance de 1 788m² environ, dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Dieppe Sud

Culture

46. M Herbelin Convention entre la Ville de Dieppe et l’association les Musicales de Normandie - accueil d’un concert au Musée de Dieppe, le vendredi 24 juillet 2026

47. E Voisin Échange avec la ville de Rivne en Ukraine - demande de financement auprès du Ministère de l’Europe et des Affaires ÉtrangèresSport – Loisirs

48. L Desmarest Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe, le PETR Dieppe Pays Normand et Oxfam France

49. P Ridel Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et SOS-TECH – SASU, relative à l’organisation d’une journée numérique des seniors