Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 05 06 26

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Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 05 06 26 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 05 06 26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 05 JUIN 2026 à 17 heures

ORDRE DU JOUR

1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance

2. M le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 avril 2026

3. M le Maire Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation d’attributions

consentie par délibérations du 22 mars 2026

4. M le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance - déclarations

d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir

5. M le Maire Information – déclaration des groupes politiques au sein du conseil municipal

Cadre de vie

6. F Bussy Fonds de Participation des Habitants – Versement de concours – Projet ruelle du Petit Fort

7. S Roby Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un terrain privé communal pour la réalisation de Jardins familiaux rue Jean-Baptiste d’Armonville à Dieppe – section BV n°300p –Association « Les Jardins du Val Druel »

8. A Carret Convention d’application triennale 2026-2028 de partenariat de gestion par éco pâturage

9. L Legrand Point Plage de Dieppe - Convention avec le PETR Dieppe Pays Normand et le CMND

Rapports d’activités

10. F Berlingen Régie l’Assiette Dieppoise – fourniture des repas à la Ville de Dieppe – bilan 2025 de la mise en œuvre de la loi EGalim et de la loi dite loi "climat et résilience"

11. F Lefebvre Permis de louer – Rapport annuel d’activité 2025 à destination de la Communauté d’Agglomération de la Région Dieppoise

Finances et commande publique

12. JM Yhuel Forfaits de Post-Stationnement – Recours Administratif Préalable Obligatoire – rapport 2025

13. JM Yhuel Forfaits de Post-Stationnement – Convention avec Dieppe Maritime

14. C Leger Convention de groupement de commande avec Dieppe Maritime en vue de la passation d’un marché de location-entretien de vêtements de travail

15. L Legrand Soutien de la Ville aux commerçants du Pollet dans le cadre des travaux de restauration du Pont Colbert – Abattements sur les montants de redevance d’occupation du domaine public à des fins commerciales – année 2026

16. S Roby Attribution d’une subvention d’investissement – Les Jardins du Val Druel17. M Savary Réfection de la couverture de la piscine Coubertin (1ère tranche) - Demande de subvention au Département de Seine-Maritime

18. M Savary Rénovation des installations de tennis du complexe Delaune - Demandes de subvention.

Ressources humaines

19. C Leger Création d’un Comité Social Territorial Commun à la Ville de Dieppe et au CCAS de Dieppe

20. C Leger Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Social Territorial, aux commissions administratives paritaires et à la commission consultative paritaire unique de la Ville de Dieppe et du CCAS de Dieppe

21. C Leger Tableau des effectifs des emplois permanents de la Ville de Dieppe et du Stationnement - modification n°3

Aménagement - Territoire

22. F Lefebvre Maintien au profit de la Ville de Dieppe de la compétence PLU

23. F Lefebvre Maintien de la compétence de la ZAC Dieppe Sud au profit de la Ville de Dieppe

24. F Lefebvre Val d’Arquet Est : convention de rétrocession avec 3 F Normanvie

25. L Desmarest Avenant 1 à la convention de mise à disposition de l’ensemble des locaux en zone « Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville » n°2025-280 - 3F Normanvie / Ville de Dieppe

Culture

26. M Herbelin Festival Académie Bach 2026 - Restauration des stagiaires et création de tarifs de restauration

27. M Herbelin Ajouts de nouveaux tarifs - Boutique du Musée

28. M Herbelin Exposition Le Pain, la Paix, la Plage - Eté 2026 - Prêts d’œuvres de structures extérieures à la Ville de Dieppe

29. M Herbelin Convention entre la Ville de Dieppe et l’association Orchestre Symphonique de l’Arques Osarques - Accueil d’ un concert au Musée de Dieppe lors du festival Osons l’Opéra 2026

Tourisme

30. L Legrand Modification de la période de surveillance de la baignade et des activités nautiques sur les plages de Dieppe et de Puys pour l'été 2026 - Mise à disposition par le SDIS 76 de sapeurs-pompiers volontaires du 20 juin au 13 septembre 2026

Education – enfance

31. S Khedimallah Règlement intérieur des activités péri et extrascolairesDésignation - représentation

32. F Lefebvre Composition d’une commission ad’ hoc relative à l’appel à projets pour la réalisation d’un centre thalasso et sportif incluant l’acquisition d’une piscine extérieure en VEFA par la Ville de Dieppe

33. F Lefebvre CLECT – commission locale d’évaluation des charges transférées - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

34. F Lefebvre Conseil départemental de l’accès au droit de Seine-Maritime - désignation d’un représentant de la Ville de Dieppe

35. F Lefebvre CMPP Henri Wallon - APAJH de Seine Maritime - désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe

36. F Lefebvre OPAD - désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe

37. F Lefebvre Foyer Duquesne – désignation d‘un représentant de la Ville de Dieppe

38. F Lefebvre Centre social et culturel Archipel - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

39. F Lefebvre Association le Petit Marché - désignation d’un représentant de la Ville de Dieppe

40. F Lefebvre Association Oxygène – désignation d’un représentant de la ville de Dieppe

41. F Lefebvre Mission Locale Dieppe Côte d'Albâtre - Désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe

42. F Lefebvre Estran - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

43. F Lefebvre Football Club Dieppois - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

44. F Lefebvre « Accueil et éveil en famille » - désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe

45. F Lefebvre Œuvre Normande des Mères - désignation d’un membre de la Ville de Dieppe

46. F Lefebvre Comité pour le développement du Tourisme et des Sports Nautiques sur le littoral de Haute Normandie (C.T.S.N) - désignation d’un représentant

47. F Lefebvre Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

48. F Lefebvre SCI la Grande Ourse - désignation des représentants de la Ville de Dieppe

49. F Lefebvre Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés - désignation des représentants

50. F Lefebvre Réseau territorial "violences intrafamiliales" - désignation d'un représentant de la Ville de Dieppe