Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 13 11 25

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Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 13 11 25 Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Dieppe. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 01 ordre du jour CM 13 11 25)Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

1. M. le Maire Désignation d’un secrétaire de séance

2. M le Maire Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du

26 juin 2025

3. M le Maire Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation consentie

par délibérations du 04 juin 2020

4. M le Maire Information du conseil municipal - porter à connaissance -

déclarations d'intention d'aliéner - renonciations à acquérir

Education –Jeunesse

5. E Caru Charreton Soutien au projet des « passeurs de mémoire » du collège Albert Camus de Neuville-lès-Dieppe

6. E Caru Charreton Subvention projet d'école : Ecole Thomas

7. E Caru Charreton Projet Educatif Local – soutien au projet d’accompagnement à la scolarité (CLAS) mis en place sur le territoire de Janval par la Maison Jacques Prévert

Personnel

8. V Sénécal Recrutement d’un vacataire pour la rédaction d’un article pour le service Dieppe Ville d’Art et d’Histoire.

9. P Carel Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès de la régie personnalisée « Assiette Dieppoise » des agents chargés de l’administration, la production et la livraison des repas en liaison froide pour la restauration municipale de la Ville de Dieppe

10. P Carel Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du centre communal d’action sociale de Dieppe

11. P Carel Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès du centre communal d’action sociale de la commune associée de Neuville les Dieppe

Finances et commande publique

12. P Carel Convention de partenariat entre la Ville de Dieppe et le Football Club Dieppois – avenant n°1 – subvention complémentaire

13. L Desmarest Attribution d’une aide exceptionnelle à une sportive de haut niveau

14. P Carel Versement anticipé de subventions et contributions municipales15. P Carel Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement de l’exercice 2026 avant le vote du budget primitif 2026

16. P Ridel Aménagement de la crèche de l'Ours Brun dans l'école maternelle Sonia Delaunay - avenants aux marchés de travaux

17. P Carel Demande de fonds de concours auprès de la communauté

d’agglomération de la Région Dieppoise pour la mise en œuvre d’éclairage public en leds au titre de l’exercice 2025

Culture

18. V Sénécal Restauration du tableau Portrait de Paul Ansout de Gustave Courbet, et contrat de prêt entre le Leopold Museum de Vienne et la Ville de Dieppe

19. V Sénécal Projet Scientifique et Culturel du Musée 2026-2036

20. V Sénécal Convention de financement entre le Comité de sauvegarde Saint-Jacques Saint-Rémy et la Ville de Dieppe - Restaurations du tableau La Crucifixion de Guillaume Lemarchand et de l’aigle-lutrin de l’église Saint-Rémy de Dieppe

Habitat

21. F Lefebvre Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain « Cœur Historique de Dieppe » – période 2026/2030 – valant annexe à la convention Action Cœur de Ville - Mise en œuvre de l'OPAH-RU du « Coeur Historique de Dieppe » et sollicitation des aides des partenaires financiers dont le Département

22. F Lefebvre Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain « Cœur Historique de Dieppe » – période 2025/2030 – valant annexe à la convention Action Cœur de Ville - Barème et conditions d'octroi des subventions accordées par la Ville de Dieppe aux propriétaires

Domaine et patrimoine

23. L Desmarest Convention de mise à disposition des piscines municipales auprès des écoles des communes extérieures

24. L Legrand Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux situés en Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville - immeuble Lafontaine - place Louis Aragon - quartier des Bruyères - section BL n°6- Ville de Dieppe / association "Osons l'opéra"

25. P Ridel Convention de servitude de passage du réseau Enedis sur un terrain appartenant à la Ville de Dieppe - rue de la Rade à Dieppe

26. F Lefebvre Val d’Arquet Est – Aménagement d’une voie verte piétons-cycles au sein du futur écoquartier – Demande de financement FEDER Appel à projets « Aménager les espaces publics de demain »27. P Ridel Acquisition à l’euro symbolique et classement dans le domaine public communal de la rue des Courlis, l’allée des Vanneaux et la rue des Agamis auprès de la SA HLM 3F Normanvie

28. F Lefebvre Acte de cession en la forme authentique d’un acte administratif - modification des délibérations n°35 en date du 12 mars 2024, n°36 en date du 6 mars 2025, n°25 en date du 3 avril 2025 et n°70 et 71 en date du 26 juin 2025

29. F Lefebvre Modification de la délibération n°45 du conseil du 6 mars 2025 et de la délibération n°72 bis du 26 juin 2025 relatives à la cession de la friche « Gondrand »

30. F Garraud Etablissement Public Foncier de Normandie - avenant n° 1 à la convention d’intervention « friche Gondrand Villiers »

31. F Garraud Etablissement Public Foncier de Normandie - avenant n°2 à la convention d'intervention « friche Laiterie Abraham »

32. F Lefebvre Cession de la friche « Laiterie Abraham »- modification des délibérations du conseil municipal du 6 mars 2025 et du 3 avril 2025

Tourisme - commerce

33. F Garraud Mise à disposition du domaine public communal destinée à l'exploitation de télescopes touristiques - détermination du nouveau montant de la redevance annuelle d'occupation

34. F Garraud Soutien de la Ville aux commerçants de la rue des Bains (portion située entre la rue Saint Rémy et la place Camille Saint-Saens) – exonérations de redevance d’occupation du domaine public à des fins commerciales – année 2025

Mobilité - Stationnement

35. B Hamonic Stationnement sécurisés vélos : tarification et conditions d’abonnement

36. J Ménard Etude de faisabilité et de programmation en matière de mobilité et de stationnement sur la Zone d’Aménagement Concerté Dieppe-Sud, le

quartier gare et le secteur de l’hôpital (consultation 241001) – convention de groupement de commande constitué de la Ville de Dieppe, de la Communauté d’Agglomération Dieppe-Maritime et du Centre Hospitalier de Dieppe (groupement hospitalier Caux Maritime)"

Politique de la ville et cohésion sociale

37. L Desmarest Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'exercice 2024 – rapport sur les actions de développement social urbain

Séance à Huis clos

38. P Carel Proposition de Huis Clos

39. P Carel Admissions en non-valeur – « créances éteintes »