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Déliberation - Liste des deliberations du 27 septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
Lors de sa séance du conseil municipal du 27 septembre 2023 à 19h30
Les membres du conseil ont pris 9 délibérations :
N° Objet Approbation D01-270923 Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms au lieu-dit « Contournat » Tranche 1
unanimité
D02-270923 Création de deux emplois temporaires d’agent recenseur unanimité D03-270923 Création d’un emploi non permanent d’une durée de 3 mois pour accroissement temporaire d’activité
unanimité
D04-270923 Mise à disposition d’un agent communal unanimité D05-270923 Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de- Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord
collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance.
unanimité
D06-270923 Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de- Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord
collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance.
unanimité
D07-270923 Convention Territoriale Globale (CTG) 2024-2028 unanimité
D08-270923 Mise en place du dispositif Chèques Emploi Service Universels (CESU) unanimité D09-270923 Subvention exceptionnelle à Label-Leppoc unanimité